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...ielle. Le centre-ville, qui constitue le noyau villageois d’origine de Sainte- Thérèse, revêt également un caractère patrimonial et compte plusieurs bâtiments d’intérêt (ex : Maison Lachaîne, ancien séminaire de Sainte-Thérèse, église de Sai...

...chiqueteuse de branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût 3.8. Adoption du règlement 1365 N.S. a...

...e parcs avec équipements de déneigement et de deux chenillettes avec équipement de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'anne xe A l'it...

...l’autre des dispositions contenues à la présente section commet une infraction et est passible d‘une amende d’un montant de 49 $ sauf pour les infractions affichant une amende différente supérieure. ARTICLE 2 : L'a r...

...N.S. décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être accordée 3.6. Adoption du règlement 1...

...acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte -Thérèse, le montant de son achat à l'encanteur ou son représentant. 3. Les adjudicataires des biens divers prennent possession imm...

...avaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1355 N....

...t faire l’objet d’une demande de dérogation mineure en vertu du présent règlement; 2° Le propriétaire ou le mandataire a démontré, en fonction de la nature de sa demande, qu’il n’est pas en mesure de se conformer à la disposition visée de la régle...

...par le suivant : b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel que l’application du Code de construction du Québec devient trop prohibitive ou inapplicable. Un...

...ttes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE...

...our les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.6. Règlement 1327-1 N.S. - modification des montants des annexes A, B et C 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1334-1 N.S. — mise à niveau tous les syst...

...ina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M....

...ttant des solutions autres que les solutions acceptables prévues à la Division B du code, lorsqu'il est démontré sans équivoque qu’il est déraisonnable ou impossible d’appliquer ces dispositions. ARTICLE 5 SOLU...

...the Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Gre...

...sports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autorisation de signature 4.9. Entente de gestion — Bixi Montréal — autorisation de signature Généré le 5 septembre 2025 à 10 h 001 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Vi...

...382 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 309.1. Affectation du montant — Étude de vulnérabilité du territoire face aux inondations pluviales et analyse de solutions 10. ARTS, CULTURE,...

...cipales particularités du bâti qui distingue le secteur d’insertion. La signature architecturale devra en ce sens, démontrer une sensibilité à l’histoire du site, à ses occupants et au cadre bâti. Il est important de créer un e...

...ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2026-00145 — 507, rue Gaston-Mongeau 4.4. Dérogation mineure 2026-00150 — Garages isolés au 104 et 106-108, rue Blainville Ouest 4.5. Installation d'est...

...67 N.S. décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être accordée 3.3. Avis de motion et dépôt...

...gence incendie, d’un ligneur de marquage auto-tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1357 N.S. aut...

...sant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du...

...ne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût - modification de l’anne...

...de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cu be, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût - modification de...

..., d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.2 Avis de présentation – règl...