114 résultats pour

...t d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Ordre des urbanistes du Québec — assurance res...

...Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Adoption du règlement 922-154 N....

...d'un inspecteur adjoint en urbanisme — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identificati...

...NICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Adoption du règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.3. Avis de mo...

...gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.8. La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides 2026 - autorisation de barrage routiers 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE...

...al Santa Teresa - autorisation de signatures 10.3. Guignolée de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila 2026 - autorisation de barrage routiers 10.4. Entente de services aux personnes sinistrées avec la Croix-Rouge - autorisation de signatures 10.5....

...d e M m e l a C o n s e ill è r e J o h a ne M i c h a u d a pp u y ée p a r M m e l a C o n s e ill è r e B a r bara M o r i n , il e s t r é s o l u : - Q U E l e c o n s e il m u n ic i p a l a u t o r i s e l ' a c h a t...

...ions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (...

...d'arrêt des véhicules et restrictions de stationnement à certains endroits sur la rue Morris et la rue Viau, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stanislas 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1063-5 N.S. — mode de tarification...