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...r — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Radiation des mauvaises créances 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif const...

...INANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 1...

...oulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à...

...t ; ATTEND U QU 'un nouveau couronnement plus traditionnel a été ajouté au coin du bâtiment ; ATTENDU QUE plusieurs portes patio ont été remplacées par des portes jardin ; ATTENDU QUE les balcons ont été remplacés par des balco...

...du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30 pp Blainville 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du per...

...oulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à...

...intermunicipale du Parc du Domaine Vert — quote-part 2026 et approbation du budget 2026 6.7. Autorité régionale de transport métropolitain — quote-part provisoire 2026 6.8. Radiations mauvaises créances clients divers 2023 6.9. Appropriation d...

...numéro 1355 N.S. fixant le paiement d’un droit supplétif et d’un droit de mutation afin de l’arrimer aux modifications apportées à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 3.7. Adoption du règlement 1368-1 N.S. ayant pour ob...

...n mineure 2023 -25 – 710, rue Marier 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat...

...voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à...

...voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera ac cessible de 9 h à...

Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -28 – Location, collecte et transport de conteneurs à l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la location, la collecte et le transport...

...s'exprimer à ce sujet. LES OBJET S : Le projet de règlement 1200 -93 N.S. contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui ne sont pas susceptibles d'approbation référendaire . Il a pour objet d'assujettir...

...des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de techni...

...de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINE...

....3. Création de sous-catégories d'immeuble et de secteur au rôle d'évaluation 2026-2027-2028 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un pos...

...Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Réévaluation du poste de Responsable - c...

...ur chaque unité d'évaluation, le pourcentage que représente la valeur imposable de chaque local non résidentiel par rapport à la valeur imposable totale de tous les locaux non résidentiels de cette unité d'évaluation. Toute personne int...

...onctionnement non affectés 2026 6.5. Programme de rénovation des habitations à loyer modique 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2026 — règlement no 1338 N.S. Généré le 30 janvier 2026 à 8 h 072 / 4...

...ution numéro 202 6-16 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : ➢ PPCMOI 2025 -00 7 pour le 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308 ). Le certificat de con...

...ment de taxes — procédures préliminaires 6.3. Ventes pour non-paiement de taxes - délégation 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction...

...de construction, pour émettre des avis sur les demandes de dérogation mineure, ainsi que pour produir e des rapports de consultation relatifs aux demandes d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale et...

...n . S’assurer également de la verticalité de la structure et le serrage des boulons au moment jugé opportun par le surveillant des travaux . Produire tous les documents nécessaires tout au long des travaux ,...

...1) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et de...

...catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux particuliers adopt és pour la taxe foncière générale. ARTICLE 4 : S’il advient que...