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Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-24 – Collecte et transport des déchets domestiques , des encombrants et des matières organiques – Années 2026 à 20 29 Options de renouvellement – Années 2030 à 2031 La Ville...

...n mineure 2023 -25 – 710, rue Marier 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat...

...INANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7...

...titre: Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’u...

...la demande de dérogation mineure a pour effet de causer un préjudice sérieux au propriétaire; 4° La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’o...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-16 – Collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la collecte, le transport, le...

...RANT QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistrement (registre) sur le sujet, la Ville de Sainte- Thérèse re...

...du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30 pp Blainville 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du per...

...Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 3 concernant une demande faite en vertu du Règlement...

...Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -002 concernant une demande faite en vertu du Règlement...

...largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès ne soit aménagée pour l’aire de stationnement en commun comportant plus de 100 cases comme exigée à l’article 252. • Permettre que 8 arbres soient plantés au pourtour de l’air...

...n . S’assurer également de la verticalité de la structure et le serrage des boulons au moment jugé opportun par le surveillant des travaux . Produire tous les documents nécessaires tout au long des travaux ,...

...ment de taxes — procédures préliminaires 6.3. Ventes pour non-paiement de taxes - délégation 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction...

...des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de techni...

...er croisement), la rue De Sève, la limite est de la propriété sise au 805 rue De Sève, la ligne de transport d’énergie électrique longeant le carré Hotte et la rue Toupin, les limites municipales sud-ouest puis n...

...n soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement comporte...

...unité d'évaluation, le pourcentage que représente la valeur imposable de chaque local non résidentiel par rapport à la valeur imposable totale de tous les locaux non résidentiels de cette unité d'évaluation. Toute pe...

...ésolution numéro 2024-346 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI-2024-002 d'un immeuble situé 71, rue Dubois (Projet Espace art et culture) Le certificat de c...

...1) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et de...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’arti...

...PPCMOI -2025 -00 3 Le projet a pour objet de permettre l’ajout de deux (2) logements au 8, rue Lonergan, portant le total à cinq (5) logement s, malgré que l e règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spéci...

...-00 4 Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règlement sur le zonage numéro 120...

...de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINE...

...434 -1440, poste 2278 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL...