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...12.1 Club Lions Sainte -Thérèse – Soirée Gageure 2023 – achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -289 2023 -290 2023 -291 2023 -292...

... 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...« COMPOSITION DU COMIT É » est remplacé par le suivant : « Le Comité est composé de six (6) membres, dont : 1° Deux (2) membres du Conseil municipal; 2° Quatre (4) résidents de la Ville de Sainte -Thérèse. Ces quatre (4)...

...isme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un aut...

...e : Effet : 2026 -00111 8-10A, rue Morris (lot 1 903 629 du cadastre du Québec ) En façade , construction de deux nouveaux escaliers à moins de 0.6 mètre de la ligne de rue. Autoriser : • un escalier pour accéder au rez -de -...

...10 Le premier versement : Au plus tard le trentième (30 e) jour suivant la date du compte de taxes 20 Le deuxième versement : Le ou vers le 6 mai 2026 30 Le troisième versement : Le ou vers le 6 juillet 2026 40 Le...

...2 février 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , deux (2) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation...

...n 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -158

...3 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un aut...

...ine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOUVELLES 40. - P ÉRIODE DE QUESTIONS 2 41. - Deuxième période de questions L EVÉE DE L A SÉANCE 42. - Levée de la séance 2024 - 318 2024 - 319...

...4 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...di 8 décembre 202 5 à 19 h en la s alle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , deux (2) demande s de dérogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Déro...

...nce extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 1513. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 décembre 2024 à 8 h 352 / 2

...it u n don, une marque d’hospitalité ou tout autre avantage d’une valeur supérieure à 200 $, qui n’est pas visé au deuxième alinéa et qui n’est pas de nature purement privée, il doit produire une déclaration écrite au gre...

...LE 1 : La zone C -150 du plan de zonage, à l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S., est scindée en deux parties selon le plan présenté à l’annexe A du présent règlement, créant ainsi la nouvelle zone C -149. L...

...eçoit un don, une marque d’hospitalité ou tout autre avantage d’une valeur supérieure à 200 $, qui n’est pas visé au deuxième alinéa et qui n’est pas de nature purement privée, il doit produire une déclarat ion écrite au gref...

...ULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 11 octobre 2024 à 9 h 571 / 1

...ULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9 h 531 / 1

...ULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 21 novembre 2024 à 16 h 041 / 1