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...nt d’espaces de socialisation Densité déjà élevée dans le secteur : 38 logements à l’hectareScission de l’aire TOD en deux avec le corridor ferroviaire et l’interrelation entre les deux secteurs difficile,Mesure à mettre en place pour...

...TION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES GÉNÉRALES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un aut...

...uniforme a été utilisé pour tout le règlement. Le premier chiffre indique le chapitre du règlement, le deuxième, la section de ce chapitre, le troisième, la sous- section et le quatrième, l'article de la sous-se...

...Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois re...

...nagement pour l’ensemble du territoire assujetti au Programme particulier d’urbanisme est présenté dans cette section. Deux options d’aménagement ont été retenues. Pour chacune d’entre elles, les projets détaillés sont présentés par aire...

...un camion 6 roues avec équipements de déneigement, d’un tracteur de parcs avec équipements de déneigement et de deux chenillettes avec équipement de déneige ment et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période...

...à Sainte -Thérèse (RMR Montréal, 2023) : Logement « Studio » = 805 $ Logement à une chambre = 945 $ Logement à deux chambres : 1 085 $ Logement à trois chambres et plus = 1 315 $ Loyer moyen sur la Rive -Nord pour un logemen...

...particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour la construction de deux bâtiments de six (6) étages au 156, rue Turgeon ; ATTENDU QUE la demande a fait l'objet d'une résolution num...

...on abandonnée, d’une fondation ou d’une construction non achevée ou non protégée par une clôture d’au moins deux (2) mètres de haut eur. 6.9 Faisceau lumineux Constitue une nuisance et est prohibée, la présence...

...Thérèse pour le s lots 2505 978 et 2 505 980 , situés dans la zone C-254 , relativement à la construction de deux bâtiments de six (6) étages au 156, rue Turgeon . 2. ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION En conséquence de...

...séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1364 N.S. – autorisant l’achat de deux véhicules électrique s, deux camionnettes, une remorque avec plate -forme basculante, une gratte articulée de dén...

...u bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois arbres devront être replantés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3, rue Lonergan , puisque le nouveau bâtiment sera implanté dan...

...S. 4 ARTICLE 13 MONTANT ADMISSIBLE Le territoire est divisé en deux zones distinctes : 1. la zone 1 correspond au x secteurs affectés par les îlots de chaleur; 2. la zone 2 corresp...

...à Sainte -Thérèse (RMR Montréal, 2023) : Logement « Studio » = 805 $ Logement à une chambre = 945 $ Logement à deux chambres : 1 085 $ Logement à trois chambres et plus = 1 315 $ Loyer moyen sur la Rive -Nord pour un logemen...

...5 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un aut...

...la procédure d’enregistrement — règlement d'emprunt 1354 N.S. 3.5. Adoption du règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorq...

...générale contradictoire. ARTICLE 8 : RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans...

...: Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période...

...pplétif et d'un droit de mutation 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remo...

...nsations pour l'exercice financier 2026 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigemen...

...6. Adoption du règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigemen...

...la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 5 N.S. – autorisant l’achat de deux chenillettes avec équipements de déneigement, un camion outil pour asphalte, un camion 6 roues de type paysagiste et u...

...nville et la servitude entre la rue Taschereau et le carré Dufault 5.5. Adjudication du contrat 2025-09 — Fourniture de deux fourgonnettes électriques 5.6. Adjudication du contrat 2025-11 — Fourniture d'un tracteur de parc avec équipements de...

...achat d’un camion 6 roues avec équipements de dénei gement, d’un tracteur de parcs avec équipements de déneigement et de deux chenillettes avec équipement de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de...

...et. 3. Obje t du projet de PPCMOI 202 6-00 1 Le projet a pour objet d’ autoriser la construction de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée sur le lot 3 004 831 ....