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...-molle mineure de Saint -Eustache/ Boisbriand - autorisation de signatures 10.9 Petit Théâtre du Nord – plan de partenariat – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Réglementation municipale – application pa...

...éna — travaux supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2026-11 — Utilisation des licences de l’application Info-Page alertes — 3 ans 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissemen...

...— 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et des...

...nt s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -90 N.S . contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJET...

...toute eau achetée en vrac et propre à la consommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servant au transport des eaux usées ve rs une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble des...

...xprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200 -92 N.S. contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : La lig...

...fermé (1301 N.S.) et affectation des excédents affectés 6.10. Émission d'obligations de 9 779 000 $ — concordance et courte échéance 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2025 — règlement no 1338 N.S...

...rue de l'Église, à Sainte -Thérèse. Lors de cette séance, les délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement sur ce budget et tout mode de financement d’une dépense qui y est prévue et ce progr...

...08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade neuf et 08-01- 02 Vente au dtail de vhicule de promenade usag 6- Aucune porte de garage nest autorise sur un mur donnant sur une rue publique 7- Lusage commercial de la classe H-6 doit occuper min...

...ent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -89 N.S . contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJET...

...ent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -88 N.S . contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJET...

...à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Émission d'obligations de 9 640 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAIN...

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N......

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -92 (P -2) N.S. AV IS PU BL IC es t do nn é pa r le so us sign é aux pe rso nn es intéres sé es ayant le dro it de sign er un e dem and e d'ap pro ba tion......