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...tabilisation du ruisseau Charron – honoraires supplémentaires 5.3 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des e...

...haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou so...

...se légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue d...

...soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement comporte 1...

...se légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue...

...à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Radiations mauvaises créances 6.4. Intention de la Ville de Sainte-Thérèse d'établir des sous-catégories...

...adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 6 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue d...

...le dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mercredi 14 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue d...

...ans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 15 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6,...

...e légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue...

...n soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement comporte 109...

...se légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue...

...se légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue...

...dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 15 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, ru...

...et Ducharme , comme suit : LOCATION DES ESPACES D'ENTREPOSAGE DU CHALE T DUCHARME (ENVIRON 30 P²) Organisme partenaire : gratuit Privé : 90 $ par mois (taxes incluses) *NOTE : Ces espaces peuvent être récupérés en tout temps...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’articl...

...t s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200 -93 N.S. contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : La zone...

...s d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $ - concordance et courte échéance 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 –...

...08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade neuf et 08-01- 02 Vente au dtail de vhicule de promenade usag 6- Aucune porte de garage nest autorise sur un mur donnant sur une rue publique 7- Lusage commercial de la classe H-6 doit occuper...

...par chapitre, section par section, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa de sorte que si un chapitre, une section, un article, un paragraphe ou un alinéa du présent règlement était ou...

...ds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indé...

...3.7 Adoption du règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un cam...

...29 – programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 6.3.Émission d'obligations de 7 200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements tempora...

...que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville. La carte électorale présentée plus bas correspond au projet de révision des districts électoraux arrêté en vertu du projet de rè...

...tion au sommet du talus dont la largeur est de 3m Aucune norme BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement en porte-à-faux dont la largeur mesurée perpendiculairement à la fondation du bâtiment est supérieure ou égale à 1,5m...