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...s pour l’élimination des déchets et des encombrants pour les années 202 6 à 2030. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a c...

...aron, la place Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la rue Thibault . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a c...

...nt donné que ce s règlement s sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le s consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du prése...

...e la gestion environnementale des matériaux de déblais, en conformité avec la L QE. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documen ts en communiquant avec le service à la c...

...té de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble si s au 55 , rue Sicard . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publi...

...l’article suivant : Article 101. 66 La restriction qui limite à 150 minutes la durée maximale permise de stationnement du côté est de la rue Coursol, entre la rue du Marché et la rue Blainville Oues...

...modifier les montants prévus audit règlement. Le règlement a reçu les approbations suivantes :  Approbation des personnes habiles à voter : 21 au 24 octobre 2024  Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation...

...chaude ", sans modifier le montant total . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 20 au 23 janvier 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 24...

...2023 -490 – 2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.7 Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. -...

...soumissions pour les travaux scellement de fissures pour les années 2025 à 202 7. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le...

...les travaux de sciage de bordures et trottoirs pour les années 2025 à 202 9. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le...

...de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock – contrat notari...

...VLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'(...

...n du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 39. - 28 e édition de la Semaine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOUVELLES 40. - P ÉRIODE DE QUESTIONS 2 41. - Deuxième période de...

...ovation et de démolition (CRD) provenant de l’écocentre pour les années 202 6 à 20 30. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à...

...pour les travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à...

...ur le bon fonctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à...

...relative à la gestion des matières résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-93 (P-1) N.S...

...istant à remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a c...

...morti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a été dispensé de l ’approbation des personnes habiles à voter en vertu d u troisième alinéa de l’article 556 de la Loi sur les cités et villes . Le...

...est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes : Poste de mairesse ou de maire • Christian Charron ,...

...er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a c...

...r les années 2026 à 2027 avec options de renouvellement pour les années 2028 à 2029. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a c...

...les années 2026 à 2027 avec options de renouvellement pour les années 2028 à 2029. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a c...

...aute pression pour la distribution d’eau potable à la station de purification . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a c...