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...chaude ", sans modifier le montant total . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 20 au 23 janvier 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 24...

...donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du...

...e la gestion environnementale des matériaux de déblais, en conformité avec la L QE. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documen ts en communiquant avec le service à la c...

...l’article suivant : Article 101. 66 La restriction qui limite à 150 minutes la durée maximale permise de stationnement du côté est de la rue Coursol, entre la rue du Marché et la rue Blainville Oues...

...a une décision sur une demande de démolition de s immeuble s sis au 112 et 118 , rue Blainville Est . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours d...

...1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite 10.3. Protocole d'entente avec Superbe Culture Rive Nord — autorisation de signatures 10.4. Protocole d'entente avec Odyscène — autorisation de signatures Gé...

...pleau et le boulevard Ducharme, de 7 h à 9 h, du lundi au vendredi, du 15 août au 30 mai inclusivement. Afin de permettre la circulation sur deux voies durant les heures visées, une ligne pointillée est tracée sur la rue Saint -...

...de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock – contrat notari...

...2023 -490 – 2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.7 Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. -...

...VLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'(...

...-2) N.S. - modifiant le règlement 1206 N.S. sur l'administration des règlements concernant le montant de permis, les frais de redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOI...

...cation de l’eau 5.10 Adjudication du contrat 2023-26 – achat d’une base de données à records uniques du Répertoire des infractions au Code de la sécurité routière pour la cour municipale – contrat de trois ans 5.11 A...

...ionale contre l’homophobie et la transphobie – 17 mai 12.4 Groupe Marraine Tendresse – demande de commandite pour permis de déneigement 12.5 Renouvellem ent de l’exposition du Musée du ski des Laurentides À vos skis  ! Une hist...

...n du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 39. - 28 e édition de la Semaine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOUVELLES 40. - P ÉRIODE DE QUESTIONS 2 41. - Deuxième période de...

...ement du bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’agrandissement en cour latérale droite du bâtiment principal ait une marge de recul arrière d...

...modifier les montants prévus audit règlement. Le règlement a reçu les approbations suivantes :  Approbation des personnes habiles à voter : 21 au 24 octobre 2024  Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation...

...à la ligne de terrain Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre le maintien du garage à une distance de 0.73 m de la ligne de propriété plutôt qu’à une distanc...

...afin de faire la réfection de la piste d’athlétisme du stade Richard-Garneau. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la cl...

...estiques dangereux recueillis à son écocentre situé au 105, rue Blanchard à Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la cl...

...ndation Drapeau - Deschambault — demande d'autorisation pour un barrage routier 10.2 Projet Toucher le sommet - Persévérons ensemble - demande de soutien 10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 1...

...ement donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du pré...

...des travaux publics, parcs et bâtiments Chargé de projet, responsable technique 5 000 $ 60 Tout a utre personnel cadre non mentionné aux alinéas 1 à 5 3 000 $ 1 Pour...

...e de dix (10) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 10 au 13 mars 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 8 a...

...t donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du...

...briel — commandite 10.4. Centre de prévention du suicide Faubourg — commandite 10.5. Association régionale de loisirs pour personnes handicapées des Laurentides (ARLPHL) — autorisation de signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pi...