508 résultats pour

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

...n des documents d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCU...

...ne contient pas de dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Une copie du plan illustrant la zone concernée C-254 est jointe au présent avis. 4. CONSULTATION DU PROJET Ce projet de...

...s documents de soumission sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION...

...de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendie...

...documents d’appel d’offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux Au numéro suivant 450‑434‑1440 poste 2112. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque...

...nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conservées et celles qui seront démo...

...documents de soumission sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTI...

...ntre l'adresse 815 et l'extrémité ouest de la rue , est interdit en tout temps. Le tout tel qu’en fait foi le plan à l’annexe A du présent règlement . ARTICLE 4 : Le présent règlement entr e en vigueur conformément à la loi...

...açon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : • Construction d’une passerelle cyclable en acier avec un platelage de bois d’une longueur approximative de 21 mètres ; • Construction d’une piste cyclable aux approches de la...

...compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. D...

...n des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES...

...procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTIO...

...procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTIO...

...ocuments d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES...

...part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Bl...

...77 — 77, boulevard Desjardins Est 4.3. Inventaire des arbres publics et privés (façade) et identification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des municipalités — autorisation de dépôt d’une demande de financement 4.4. Programme s...

...icipaux, au numéro suivant : 450 434 1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Églis...

...a réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation mineure 2025 -00103 – Mur de soutènement au 150, place Fabien -Drapeau Immeuble : Lot 6 227 267, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonn...

...l du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6....

...ARTICLE 1 : L’annexe " A " du règlement 1063 N.S. telle qu’amendée par le règlement 1063 -4 N.S., est remplac ée par l’annexe " A " jointe au présent règle ment . ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur confor...

...Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. J. Morissette

...ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2278 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Églis...

...Camille Plamondon, Greffière Date : 17 octobre 2023

...GVSURMHWVUpVLGHQWLHOV UpFHQWVHWSURMHWpV Aire TOD existante Corridor de transport 9RLHIHUUpH Gare J. Morissette Plan no.: Nicola Cardone, urb.