...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et...
...e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble si s au 55 , rue Sicard . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la...
...x sur l'itinérance 12.6. Parrainage civique Basses-Laurentides — cocktail dînatoire — achat de billets 12.7. 27e édition — tournoi de golf — Fondation du Collège Lionel-Groulx 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième p...
...alement donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce joi...
...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offr es, dans le coin inférieur gauche, et le...
...es arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage , BPA , CIMA+ , Stendal+Reic...
...rendra une décision sur une demande de démolition de s immeuble s sis au 112 et 118 , rue Blainville Est . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10...
...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offr es, dans le coin inférieur gauche, et le...
...E DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offr es, dans le coin inférieur gauche, et le...
...e décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de l...
...OI vise à : Autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308, le tout conformément à la documentation soumise par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annex...
...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le...
...écision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 24-26 , boulevard Desjardins est (lot 2 506 018 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de...
...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le...
...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le...
...CMOI vise à : Autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308, le tout conformément à la documentation soumise par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe...
...rs de cette séance, les délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement sur ce budget et tout mode de financement d’une dépense qui y est prévue et ce programme triennal. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈS...
...que ce s règlemen ts et cette résolution sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du...
...émolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble si s au 9, rue Labonté (lot 2 505 773) . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de l...
...ne décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 125, boulevard Desjardins est (lot 3 004 831 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de...
...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le n...
...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le n...
...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le n...
...Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations r equises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N.S. soit et est amendé comme suit :...