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...Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouve...

................. 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................................ 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ................................................................. 4 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTAT...

...contraintes BÂTIMENT PRINCIPAL • Reconstruction, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, ne nécessitant pas la réfection des fondations (même implantation) Interdit : • dans le talus • dans la bande de pr...

...territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1317 N.S. DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE ORDONNE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFIN...

...00 -91 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modifian...

...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 4 août 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -149 N.S. – ayant pour o...

...ÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................................................................ 2 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ..............................................................................................................

...dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Chef du service de l'urbanisme 2.2 L'inspecteur des bâtiments 2.2.1 Fonctions de l'inspecteur des bâtiments 2.2.2 Pouvoirs de l'insp...

...ro 1200 -86 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : • lors de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté le règlement 1200 -85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200...

........ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................... 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .................................................................................. 4 PLAN EN ANNEXE ......

...et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : • 922 -14 1 N.S. concernant la circul...

...1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1363 N.S. - décrétant l'impos...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...nte (30) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit m ontant emprunté à 30 262 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C . AVIS PUB LIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thér...

...-01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numéro 1200 -92 N.S. mentionné en titre : AVIS PUBLIC est...

...1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -155 N.S. - ayant pour obj...

...OI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................................... 2 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .................................................................................................. 2 SEC...

...s sign é aux pe rso nn es intéres sé es ayant le dro it de sign er un e dem and e d'ap pro ba tion référend aire conce rna nt le se cond Projet de règle men t 12 00-92 (P -2) N.S modifia nt la gril le C-35 5 de l’an ne xe B du règ...

...o n s N o t e a u l e c t e u r - L e m a i r e ou t o u t e p e r s o n n e q u i p r é s i d e u n e s éa n ce du c o n s e il a d ro i t d e v o t e r m a i s n ' e s t p a s t e n u e d e l e f a i r e ; t o u t a u...

...e signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de constr...

...ro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le rè...

...signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 3 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de constr...

...ne M o r i s s e tt e V e r s c h e l de n fo r m a n t q u o r um e t s i é g ea n t s o u s l a p r é s i de n ce de s o n H o n n e u r M o n s i e u r l e M a i r e C h r i s t i a n C ha r ro n . A ss i s t e n t é g a l...

...organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numér...

...rganismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a ré...