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...E ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCINE ..............

...insi que lot 554-1003 du cadastre de la Paroisse de Sain te- Thérèse-de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits...

...cun des bâtiments comporte au moins un mur latéral mitoyen avec le bâtiment adjacent. rue Corridor riverain Bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La...

...- taine de Montréal, la ville de Sainte-Thérèse s’étend sur une superficie de 9,36 km 2, dont 9,35 km 2 de superficie terrestre. La ville est limitrophe aux mu- nicipalités de Mirabel au nord-ouest, de Blainville au nord et à l’est, de Rose...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 5 (R1) Remplacement de l'école Terre -Soleil (lot 6 639 105 ) Mercredi 3 septembre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1...

...oir : Dérogation 202 5-00123 Immeuble : Lot 6 558 860, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 191 rue Saint -Pierre Nature : Permettre la construction d’une clôtur...

...ressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'appr...

...ur le territoi re de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier les heures d’interdiction de stationnement à l’école Terre -Soleil 3.6 Avis de présentation - règlement 922 -134 N.S. - concernant la circulation, la sig...

...e 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 août 2025 4.2....

...t 1200-91 (P-1) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date...

...de renouvellement années 2028 à 2029 5.7. Entente pour le transport de neige avec le Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne inc. — saisons hivernales 2025-2026 à 2029-2030 — autorisation de signatures (Contrat 2025-109) 6. FINANCES6.1...

...se-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS...

...sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier les heures d’interdiction de stationnement à l’école Terre -Soleil 3.3 Adoption du projet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la...

...E4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNI...

...n date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date du 15 juillet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches o...

...es scolaire des Mille -Îles Immeuble visé : Lot 6 639 087 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne Considération : À titre gratuit, pour les fins de construction d’une école primaire DONNÉ...

...te 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — 6e édition du Festin terre et mer 12.2. Modification de la composition du comité ad hoc pour la refonte des outils d'urbanisme 13. AFFAIRES NOUVE...

...ts de combat de sécurité incendie pour les années 2026 à 2028 5.18. Entente avec le Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne — dépenses supplémentaires 5.19. Assurance accident — renouvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et béné...