738 résultats pour

...rojet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter s...

...-résident . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ...

...2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CO...

...ojet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter su...

...architecturaux significatifs sont : • Le noyau institutionnel ancien de Sainte- Thérèse : sur les rues Saint-Louis, de L’Église, Saint-Charles, Morris et Saint-Lambert • L’alignement de petites maisons à caractère villageois : rue Saint-Jea...

...Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1. Secteur rue de l’Église / Blainville Ouest / Deschambault\ 14 3.2.2. Secteur rue Blainville 15 3.2.3. Secteur rue Roux 16 3.2.4. Sec...

...s l'axe de croissance souhaité. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ÉDIFICE PUBLIC: Les édifices suivants: les églises, chapelles, les édifices qui servent de chapelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retr...

...projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à vote...

...projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à vote...

...projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à vote...

...d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON...

...Lambert . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON...

...re du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès - v...

...Règl. 1200-4 N.S.(11-03- 2009) A B C P1 -03 Religion Ratio de stationnement P1-03 -01 Lieu de culte ou église 1 case /30 m 2 P1-03 -02 Presbytère 1 case /75 m 2 P1-03 -03 Cimetière 1 case /10 0 m 2 (surface extér...

...les , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, en la salle municipale, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse, mercredi le 20 e jour de novembre 2024 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes munic...

...les , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, en la salle municipale, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse, mercredi le 20 e jour de novembre 2024 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes munic...

...Thérèse . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON...

...ner une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande :...

...une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande :...

...it être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat d...

...r une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande :...

...r une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande :...

...cipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès...

...ner une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une dem...

...être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contra...