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....... 61 FORME DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEU...

...et qui se trouve sur un terrain consacré à l'agriculture ou l'élevage et qui est utilisé essentiellement pour abriter des équipements ou des animaux, ou est destiné à la production, au stockage, ou au traitement de produits agricoles...

...par la Ville à l’exclusion des membres du conseil. Version administrative refondue - 6 – 1.38 Parc avec équipement s portif Parc muni d’équipement pour la pratique d’une activité sportive com prenant non limitati...

...-16) Activité récréative intensive Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : Comprend des équipements récréatifs nécessitant des aménagements importants et/ou la construction de bâtiments de grandes envergures et q...

...es et services de la rue Turgeon vers le boulevard Curé-Labelle Manque d’espaces verts et de lieux de rassemblement Équipements et services Offre en matière d’équipements et de services publics ainsi que d’institutions scolairesOff...

...iers ; ET /OU ii. Estimation (s) budgétaire (s) détaillée (s) dans le cas de travaux ou d’acquisition d’équipements admissibles réalisés par le propriétaire ; 3. Échéancier approximatif de réalisation des travaux...

...et est adopté, en retirant les points 5.4 ( Adjudication du contrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement ) et 5.9 ( Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pou...

...e avec l’énoncé de mission corporat ive rappelée en préambule, tout membre du conseil valorise le travail d'équipe, la confiance réciproque et l'ouverture d'esprit. Règlement 1 36 7 N.S. 4 CHAPITRE III...

...avec l’énoncé de mission corporat ive rappelée en préambule, tout membre du conseil valorise le travail d'équipe, la confiance réciproque et l'ouverture d'esprit. Règlement 1 36 7 N.S. 4 CHAPITRE...

...15 ans et + 75 % Coût d’acquisition – 75 % du coût d’acquisition CIRCONFLEXE – MAISON DU CITOYEN ÉQUIPEMENT SPORTIF OU RÉCRÉATIF TARIF ICATION Bris que le personnel juge involontaire ou occasionné par l’usure no...

...tion désignant la ou les personne(s) physique(s) autorisée(s) à signer la propositio n ; • Une descrip tion de l’équipe du proposant (é quipe pluridisciplinaire, organigramme, tâches et responsabilités, etc.) ; • Les éléments...

...2026-19 — Fourniture d'une nacelle sur remorque 5.8. Adjudication du contrat 2026-21 — Fourniture de deux chenillettes avec équipements de déneigement 5.9. Adjudication du contrat 2026-24 — Fourniture d'un chargeur sur roues avec gratte articulée...

...achat de deux camionnettes 2500 HD 4X4 5.4 Adjudication du contrat 2024 - 2 0 - achat d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5 Adjudication du contrat 2024 - 21 — fourniture d'un tracteur compact articulé ave...

...d’un préposé à l’entretien – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination d’un chef d’équipe, horticulture et arboriculture – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 8. - ADMINISTRATION G...