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...unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. Dérogation 202 5-00105 Immeuble : Lot 2 505 822, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situ...

.... 103. Utilisation de l’eau N/A 104. Utilisation de l’eau N/A CHAPITRE 9 – FAUSSES ALARMES 105. Fausse s alarmes 105.1 Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif ci -ap...

...lots 553-990 à 553-1008, une partie du lot 553-805, les lots 553-1076 à 553-1078, une partie du lot 553-1053, P.553, P.554, 553-1085 à 553-1087 et 554-1588 à 554-1590 d'une superficie totale approximative de 17 997,53 mèt...

.......................... 104 SECTION 9 ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT .................................... 105 AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ............. 105 SECTION 10 ENTREPOSAGE ET ÉTALAGE...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 5 (R1) Remplacement de l'école Terre -Soleil (lot 6 639 105 ) Mercredi 3 septembre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1...

...: 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-105 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de constru...

...Date : Samedi le 31 mai 2025, à 9 h VENTE À L'ENCAN DE BIENS DIVERS ET DE VÉHICULES - Site : Ateliers municipaux, 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse - Inspection des biens : 8 h 30 à 9 h - Déb...

...groupe D, groupe E, groupe F 1100 1100 900 (1) 1100 (2) 800 Groupe C 1100 1650 1100 (1) 1650 (2) 1050 (1) Desservant au plus 2 étages au-dessus du niveau d’issue le plus bas ou au plus 1 étage au- dessous du niveau d’...

...2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103 2023 -104 2023 -105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisit...

...00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.2. Dérogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecompte 4.3. Dérogation mineure 2025-00105 — 44, rue Saint-Alphonse 4.4. Servitude relative à l’aménagement d’une clôture au 17, rue Leroux — autorisation de sig...

...age P1-01-03 – École primaire soit autorisé dans la partie de la zone H-401 occupée par le futur lot 6 639 105 et que les normes de la grille des spécifications P-481 s’appliquent sur ce lot ; 2. Que le projet n’ait pas d...

...à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. Dérogation 202 5-00122 Immeuble : Lot 6 639 105, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 816 rue de Sève Nat...

...nt, la rémunération est réduite de 70 $ Préposé à l’accueil et tout autre préposé BVA 180 $ BVO 215 $ BVPE 105 $ Membre de la table de vérification de l'identité de l'électeur BVA 180 $ BVO 215 $ Réserviste 65 $...

...tuée au 150 , boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice aux ateliers municipaux situé s au 105 , rue Blanchard, Sainte -Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce cont...

...r la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C-19), la trésorière procédera au dépôt du rapport financier et du r...

...on d’urgence incendie aménagé Pour cette unité, le tout est estimé à ................................ ........... 105 000 $ Un ligneur de marquage autotracté électrique Pour cette unité, le tout est estimé à ..........

...le transport, le recyclage et/ou l’élimination des résidus domestiques dangereux recueillis à son écocentre situé au 105, rue Blanchard à Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peu...

...belle 09R C0328 Ville de Sainte -Thérèse 4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010 -02 -03 101 à 105 rue Blanchard 7610 -15-01-01637 -18 Signature Aluminium Canada inc. 3 006 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014...

...ut de réhabilitation est préci- sé : • 100, rue Blanchard – Contamination du sol – Réhabilitation non terminée • 101-105, rue Blanchard – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • 169, rue Blainville Est – Contamination du sol –...