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.... 103. Utilisation de l’eau N/A 104. Utilisation de l’eau N/A CHAPITRE 9 – FAUSSES ALARMES 105. Fausse s alarmes 105.1 Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif ci -ap...

...lots 553-990 à 553-1008, une partie du lot 553-805, les lots 553-1076 à 553-1078, une partie du lot 553-1053, P.553, P.554, 553-1085 à 553-1087 et 554-1588 à 554-1590 d'une superficie totale approximative de 17 997,53 mèt...

.......................... 104 SECTION 9 ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT .................................... 105 AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ............. 105 SECTION 10 ENTREPOSAGE ET ÉTALAGE...

...la Loi sur les cités et villes . Date : Samedi 23 mai 2026, à 9 h Endroit : Ateliers municipaux, 105, rue Blanchard, Sainte -Thérèse Inspection des biens : 8 h 30 à 9 h Début de la vente à l'encan : 9 h...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 5 (R1) Remplacement de l'école Terre -Soleil (lot 6 639 105 ) Mercredi 3 septembre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1...

...e aire de stationnement, incluant le trottoir privé, occupe 71,46 % de la superficie de la cour avant, alors que l’article 105, alinéa 2 du règlement 1200 NS, limite cette occupation à un maximum de 40 %. - Perm ettre qu’une aire de stationneme...

...ifications H -202. - Permettre que l'aire de stationnement occupe au plus 54.7% au lieu de 50% comme exigé à l’article 105. - Permettre un panneau métallique architectural de la classe 5 alors que cette classe est prohibée à l...

...groupe D, groupe E, groupe F 1100 1100 900 (1) 1100 (2) 800 Groupe C 1100 1650 1100 (1) 1650 (2) 1050 (1) Desservant au plus 2 étages au-dessus du niveau d’issue le plus bas ou au plus 1 étage au- dessous du niveau d’...

...2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103 2023 -104 2023 -105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisit...

...Une déchiqueteuse de branches Pour cette unité, le tout est estimé à ................................ ........... 105 000 $ Une nacelle sur remorque Pour cette unité, le tout est estimé à ................................ .....

...externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C 19), la trésorière procédera au dépôt du rapport financier et du...

...Résiduelle (de base) 0,1 26 $ Immeuble s condominiums de type intégré s 0,10 5 $ Immeuble s 1 à 2 logements 0,105 $ Immeuble s 3 à 5 logements 0,109 $ Immeuble s 6 à 24 logements 0,12 9 $ Immeuble s 25 logements et plus...

...s 103 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction d'immobilisation et de stationnement des véhicules taxis 105 Propriétaire Conducteur 49 Espaces de stationnement 106 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement prohi...

...Permettre que l’allée d ’accès à l’aire de stationnement occupe 88% de la cour latérale plutôt que 70% exigée à l’article 105. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de novembre 202 5 et a fait l...

...cune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-105 Philippe Huot Greffier

...age P1-01-03 – École primaire soit autorisé dans la partie de la zone H-401 occupée par le futur lot 6 639 105 et que les normes de la grille des spécifications P-481 s’appliquent sur ce lot ; 2. Que le projet n’ait pas d...

...à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. Dérogation 202 5-00122 Immeuble : Lot 6 639 105, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 816 rue de Sève Nat...

...00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.2. Dérogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecompte 4.3. Dérogation mineure 2025-00105 — 44, rue Saint-Alphonse 4.4. Servitude relative à l’aménagement d’une clôture au 17, rue Leroux — autorisation de sig...

...nt, la rémunération est réduite de 70 $ Préposé à l’accueil et tout autre préposé BVA 180 $ BVO 215 $ BVPE 105 $ Membre de la table de vérification de l'identité de l'électeur BVA 180 $ BVO 215 $ Réserviste 65 $...

...on d’urgence incendie aménagé Pour cette unité, le tout est estimé à ................................ ........... 105 000 $ Un ligneur de marquage autotracté électrique Pour cette unité, le tout est estimé à ..........

...belle 09R C0328 Ville de Sainte -Thérèse 4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010 -02 -03 101 à 105 rue Blanchard 7610 -15-01-01637 -18 Signature Aluminium Canada inc. 3 006 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014...

...ut de réhabilitation est préci- sé : • 100, rue Blanchard – Contamination du sol – Réhabilitation non terminée • 101-105, rue Blanchard – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • 169, rue Blainville Est – Contamination du sol –...