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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...rritoire comprise dans le secteur de zone U-120 est soustraite de ce secteur et est ajoutée au nouveau secteur de zone H-2 122- 1. Cette partie de territoire comprend les lots 58-46 à 58-51 ainsi qu'une partie du lot 58, du...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.............................. 121 CONSTRUCTION HORS TOIT ................................................................ 122 SECTION 4 USAGE ADDITIONNEL DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL DU GROUPE COMMERCE (C)123 DISPOSITION GÉNÉRALE...
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Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registres...ce 415Commerce 5 1- 16Commerce 617Commerce 7 2- 18Commerce 8 3-abrogé 19Commerce 9 4- 20Commerce 10 5- 21Commerce 1122Industrie 1 6- 23Industrie 224Agricole 125Agricole 3 7- Communautaire (P) 26Communautaire 1 Usages spécifiquement perm...
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...2023 -115 2023 -116 2023 -117 2023 -118 2023 -119 2023 -120 2023 -121 2023 -122 2023 -123 2023 -124 2023 -125 2023 -126 2023 -127 2023 -128 – 3 – ◼ 8. - AD...
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Lundi 8 septembre 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...12 août 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00122 — 816, rue de Sève (Terre-Soleil) 4.4. Dérogation mineure 2025-00123 — 191, rue Saint-Pierre 4.5. Dérogation mineure 20...
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Demande de démolition : 24-26, boulevard Desjardins Est
Documents - Avis publics - Urbanisme...juridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...de pousser un véhicule dans un endroit prohibé 121 Quiconque 49 Interdiction de stationner des véhicules avariés 122 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction de stationner de manière à masquer une enseigne 123 Quiconque 50/3...
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Contrat 2026-15
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...u au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20122450 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie p ar SEAO. Si des renseignements sur l'interpr...
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Contrat 2026-21
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...u au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20122451 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpré...
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Contrat 2026-24
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20122455 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements s ur l'interpré...