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...ABRI D’AUTO, UNE GUÉRITE ET UNE SERRE 125 ABRI D’AUTO, GUÉRITE ET SERRE ................................................ 126 ABRI D’AUTO ATTENANT OU ISOLÉ ........................................................ 126 ABRI D’AUTO TEMPORAI...

...REMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécuri...

...E PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et...

...t 13 35 N.S. 6.6 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 36 N.S. 6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abo...

...e selon l’inventaire patrimonial réalisé en 2014 par la MRC Thérèse de Blainville, qui se trouve à l’annexe A du règlement 1267 N.S décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patr...

...tation validée par le spéc ialiste accrédité mandaté par la Ville dans le cadre d’application du règlement 1126 N.S. assurant le contrôle strict des pesticides sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, infesta...

...re de contrat ; ­ QUE la trésorière soit et est autorisée à approprier cette dépense au règlement d'emprunt 1261 N.S. Adoptée majoritairement. RÉSOLUTION 2025-304 ATTENDU QUE suite à une demande de prix aup...