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...minimum de 1,83 mètre d'un côté et un minimum de 2,44 mètres de l'autre côté d'un bâtiment principal. Règl. 900-126 N.S. (19.06.03) 1.9.1.101 La grille des usages et normes de la zone I-3 225 est modifiée de maniè...

...ABRI D’AUTO, UNE GUÉRITE ET UNE SERRE 125 ABRI D’AUTO, GUÉRITE ET SERRE ................................................ 126 ABRI D’AUTO ATTENANT OU ISOLÉ ........................................................ 126 ABRI D’AUTO TEMPORAI...

...REMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécuri...

...E PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et...

Le Règlement 1265 N.S. a été adopté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et de...

...t 13 35 N.S. 6.6 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 36 N.S. 6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abo...

...e selon l’inventaire patrimonial réalisé en 2014 par la MRC Thérèse de Blainville, qui se trouve à l’annexe A du règlement 1267 N.S décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patr...

...tation validée par le spéc ialiste accrédité mandaté par la Ville dans le cadre d’application du règlement 1126 N.S. assurant le contrôle strict des pesticides sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, infesta...

...re de contrat ; ­ QUE la trésorière soit et est autorisée à approprier cette dépense au règlement d'emprunt 1261 N.S. Adoptée majoritairement. RÉSOLUTION 2025-304 ATTENDU QUE suite à une demande de prix aup...

...ns d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation. Voir le Règlement 1267 N.S. Bâtiments admissibles Tous les bâtiments ayant une valeur patrimoniale forte, supérieure ou exceptionnel...

...Construite dans les années 1950, sa capacité initiale de 13   600   m³/d a grandement augmenté pour atteindre 126   000   m³/d en 2008.   Depuis 2002, la station de purification de l'eau s’est jointe au Programme d...

...H-117 H-118 H-119 H-120 H-121 H-122 H-123 H-124 H-125 H-126 H-127 H-127-1 H-128 H-129 H-130 H-131 H-132 H-133 H-134...

...127 000 documents disponibles à la bibliothèque 103 km de rues 117 km de trottoirs 18 km de voies cyclables 126 000 m 3 d’eau traitée chaque jour 120 km de réseau d’aqueduc 83 km d’égouts pluviaux 112 km de conduites san...