22 résultats pour
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ation de section préfabriquée de clôture I1-02 -12 Assemblage de produits dérivés du bois Règl. 1200-40 N.S. (04-02-2015) A B C I1-03 Industrie d’appoint à la construction Ratio de stationnement I1-03 -01 Fabrication de po...
-
Encan public - biens divers et véhicules - 23 mai 2026
Documents - Avis publics - Divers...253 17 DODGE CARAVAN 2012 GRIS 2C4RDGBG4CR285133 2 HONDA CIVIC 2000 BEIGE 2HGEJ6611YH927507 18 HONDA CRV 2015 GRIS 2HKRM4H57FH131117 3 HYUNDAI ACCENT 2013 GRIS KMHCT5AE1DU113154 19 DODGE CARAVAN 2012 BLANC 2C4RDGB...
-
Contrat 2026-75
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...que d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20155220 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements s...
-
Contrat 2026-77
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...ue d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20152801 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...mprunter quo- tidiennement les trajets du CITL à l’aide d’un titre de transport valide pendant l’année scolaire. (CITL, 2015). Depuis 2009, l’augmentation de l’offre en transport collectif offerte par le CITL a permis d’accroître de manière...
-
Contrat 2026-09
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...lectronique d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1‑866‑669‑7326, sous le numéro de référence 20150322. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’interpré...
-
Contrat 2026-72
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...ronique d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669- 7326, sous le numéro de référence 20150516. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’interpr...
-
Avis de promulgation des règlements 1202-6 N.S., 1352-1 N.S. et du PPCMOI 2026-001
Documents - Avis publics - Urbanisme...085 $ Logement à trois chambres et plus = 1 315 $ Loyer moyen sur la Rive -Nord pour un logement construit après 2015 (SCHL, 2022 -2023) : Logement « Studio » = 925 $ Logement à une chambre = 1 323 $ Logement à deux chambre...
-
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1352-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...085 $ Logement à trois chambres et plus = 1 315 $ Loyer moyen sur la Rive -Nord pour un logement construit après 2015 (SCHL, 2022 -2023) : Logement « Studio » = 925 $ Logement à une chambre = 1 323 $ Logement à deux chambre...
-
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...1200 -13 N.S. (28 -04-10) Règl. 1200 -29 N.S. (2 9-08-12) Règl. 1200 -40 N.S. ( 01-12-2014 ) Règl. 1200 -41 N.S. ( 05-11-2015 ) Règl. 1200 -46 N.S. (14/04/2016) Reg 1200 -85 N.S. (0 7/10/202 4) Reg 1200 -90 N.S. (04/08/2025) Reg 1200 -92 N....
-
Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...1200 -13 N.S. (28 -04-10) Règl. 1200 -29 N.S. (2 9-08-12) Règl. 1200 -40 N.S. ( 01-12-2014 ) Règl. 1200 -41 N.S. ( 05-11-2015 ) Règl. 1200 -46 N.S. (14/04/2016) Reg 1200 -85 N.S. (0 7/10/202 4) Reg 1200 -90 N.S. (04/08/2025) Reg 1200 -92 N....
-
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Règl,. 1200-13 N.S. (28-04-10) Règl. 1200-29 N.S. (29-08-12) Règl. 1200-40 N.S. (01-12-2014) Règl. 1200-41 N.S. (05-11-2015) Règl. 1200-46 N.S. (14/04/2016) Reg 12 00-90 N.S. (04/08/2025) DEMAN DE D'APP ROBATION RÉFÉRENDAIRE : PR OJET D...
-
Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Règl,. 1200-13 N.S. (28-04-10) Règl. 1200-29 N.S. (29-08-12) Règl. 1200-40 N.S. (01-12-2014) Règl. 1200-41 N.S. (05-11-2015) Règl. 1200-46 N.S. (14/04/2016) Reg 12 00-90 N.S. (04/08/2025)