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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...u secteur de zone PAE 151. Cette partie de territoire comprend une partie du lot 58 et une partie du lot 222, le lot 222-367 (rue) et le lot 58-22 du cadastre de la Paroisse de Sainte-Thérèse-de-Blainville, divisi...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...aire doit respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installé dans un bâtiment accessoire; 222 A B C D E F Construction Cour avant Cour latérale Cour latérale adjacent e à une rue Cour ar...
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...2023 -215 2023 -216 2023 -217 2023 -218 2023 -219 2023 -220 2023 -221 2023 -222 2023 -223 – 5 – ◼ 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE D...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...YEN37, RUE TURGEON, SAINTE-THÉRÈSE RÉSERVEZ VOTRE PLACE AVANT LE 10 JUIN : g.mori@sainte-therese.ca 45\b 434-144\b, poste 2226 20 | VISION CITOYENNE | PPU SECTEUR DE LA GARE MAQUETTE ÉLABORÉE PAR LES PARTICIPANTSGARE DE SAINTE-THÉRÈSE...
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Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...ATION DU CONSEIL MUNICIPAL 7.1 Abolition, création / nomination d’un agent – Service des ressources humaines - 222 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUE...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...Service de la sécurité incendie 8.1 Élections municipales 2025 — rémunération du personnel électoral - 222 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 2025-318 (suite) QUE la présente réso...