Avis public – Procédure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Saint...
...Philippe Huot Règlement 1360 N.S . 6 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1360 N.S. ANNEXE " A"...
...oir une interdiction de stationner sur la rue Beaudoin et de modifier une zone de débarcadère sur la rue Blainville Ouest, soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 2.1 Première période de questions 3.1 Adopti...
...comprend une partie du lot 554 ainsi que lot 554-1003 du cadastre de la Paroisse de Sain te- Thérèse-de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1...
...interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1. Secteur rue de l’Église / Blainville Ouest / Deschambault\ 14 3.2.2. Secteur rue Blainville 15 3.2.3. Secteur rue Roux 16 3.2.4. Secteur rue S...
...ENS DE MISE EN ŒUVRE ................... 66 4 MISE EN CONTEXTE PPU SECTEUR DE LA GARE | MISE EN CONTEXTE | 5 BLAINVILLE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITU...
...rue Duquet 130.5 Propriétaire 49 Stationnement sur les terrains privés des Centre de prélèvement de Thérèse -De Blainville, Services jeunesse et DPJ, Centre d'hébergement Drapeau -Deschambault, Centre multiservices de santé...
............................................ 270 SECTION 11 ENSEIGNES AUTORISÉES DANS LES ZONES « RENÉ-A-ROBERT ET BLAINVILLE E » 272 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 272 E...
...suivantes : vers le sud-est, le boulevard du Curé-Labelle, le boulevard du Séminaire, la rue Duquet, la rue Tassé, la rue Blainville Est, la rue Turgeon, la voie ferrée longeant la rue Bélanger, la voie ferrée en courbe séparant les deux proprié...
...40, en tout temps, à l’exception des autobus urbains ; • En direction nord, de l’autoroute 640 jusqu’à la rue Blainville Est, en tout temps, à l’exception des autobus urbains. ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vi...
...ût ATTENDU Q UE la Ville de Sainte -Thérèse souhaite acquérir le Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville ; ATTENDU QUE le coût de l’acquisition et des dépenses contingentes est estimé à la somme globale de...
...-Soleil (800, rue De Sève) • District 3 - Morris Sections 301 à 30 4 : Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville (120, boul . du Séminaire) Sections 305 et 306 : Résidence Jardin des sources (300, chemin de la Côte -Saint -...
...Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 2023 -04 – 37, rue Blainville Ouest 4.3 Dérogation mineure 2023 -05 – 86 -88, rue Leduc 4.4 Dérogation mineure 2023 -06 – 441, ru...
...intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 4 (R2) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de si...
...de prévoir une interdiction de stationner sur la rue Bea udoin et de modifier une zone de débarcadère sur la rue Blainville Ouest ; ➢ Règlement 1216 -4 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro...
...Philippe Huot Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 56 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION SOMMAIRE...
...approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 - 00132 – 10 - 12 , rue Blainville Est 4.5 Dérogation mineure 2024 - 00134 – 10 , rue Sicard 4.6 Dérogation mineure 2024 - 00135...
...Philippe Huot Règlement 13 57 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 57 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION SOMMAIRE D...
...Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1334 -1 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION DES TRAVAUX...
...Sainte - Thérèse afin d'interdire les accès aux cyclomoteurs entre l a rue Comtois et la 34 e Avenue Ouest, à Blainville 3.5 Avis de présentation - Règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règl...
...Philippe Huot Règlement 1370 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1370 N.S. ANNEXE « A » Coût des t...
...Philippe Huot Règlement 1369 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1369 N.S. ANNEXE "A" Coût des travaux...
...Philippe Huot Règlement 13 68 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1368 N.S. ANNEXE "A" Coût des travaux...
...Règlement 136 5 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 65 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION SOMMAIRE DE DEUX...
...Règlement 1364 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 64 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION SOMMAIRE DE DEUX...