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........ 92 SECTION 8 STATIONNEMENT ............................................................................. 99 DOMAINE D’APPLICATION .................................................................... 99 DISPOSITIONS GÉNÉRALES ......

...ies d’un plan d’implantation du terrain, à l’échelle, préparé par un arpenteur- géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant la localisation et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation,...

...cle 3.2.4.1. 7753 Services de laboratoire de recherches; 8681 Laboratoires médicaux; 8686 Autres laboratoires du domaine de la santé; 9611 Production de films et de matériel visuel; 9612 Distribution de films et de matériel visuel;...

...on commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du domaine public 25 Thème 5 – Développement 26 Annexe 1 27 7 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Intr...

...; de là, successivement, les lignes et les démarcations suivantes : vers le sud-est, la rue du Ravin, le boulevard du Domaine, la rue Caron, la rue Lalande, la ligne arrière de la rue Mainville (coté nord-est), la limite est de l...

...es requêtes de solutions de rechange en matière de construction ; et Une solution de rechange relève du domaine administratif et non de la réglementation. Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de...

...t, la rue Saint-Louis, Saint-Joseph, les abords de la voie ferrée du CP ainsi que la rue Saint-Pierre et le boulevard du Domaine à l’exté- rieur du secteur TOD. Milieux humides Un milieu humide de type «marécage» d’une su- perficie de 0,41 he...

...iction) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 1.1.1.1. de la Division A portant sur le domaine d’application du CNB par le suivant : Le Code de construction du Québec s’applique, à moins de dispositions contra...

...es (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S....

...stissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quote-part 2025 et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pou...

...élisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46, rue Saint-Lambert 4.5 Dérogation mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5....

...lantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.5 Adoption du règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifian...