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.... ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3)...

...MINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers d...

............... 72 GARAGE ISOLÉ .................................................................................. 73 ABRI D’AUTO ........................................................................... 74 ABRI D’AUTO ATTENANT ...........

...vironnement et des Parcs; 11° La construction, la modification ou l’agrandissement d’une construction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règ...

...f de protection contre les surintensités et le détecteur ; 2° Être installé à la hauteur et à l’endroit recommandé par le fabricant ; 3° 3° Être relié au système d’alarme incendie lorsqu’il y a un appareil de combustion dans une aire commune....

...sance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de un ou plusieurs véhicules routiers, fabriqués depuis plus de 7 ans, non immatriculés pour l’année courante et hors d’état de fonctionnement. Consti...

...ent Drapeau-Deschambault, le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Sain...

...es ; PIIA 2025-00077 – Agrandissement au 619, carré Dufault , puisque le conseil juge acceptable la transformation de l’abri d’auto en garage ; PIIA 2025-00079 – Revêtement au 744, boulevard des Mille-Îles Ouest , puisque l’archit...

...L’installation de tout conteneur semi -enfoui doit s’effectuer conformément aux exigences et aux recommandations du fabricant. Une attestation de conformité du fabricant pourrait être exigée par l’autorité compétente. L’emplacement des...

...s mots et expressions ci -après énoncés ont le sens suivant : INDUSTRIE : Toute bâtisse, construction ou tout abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire, ou une opération de transf...

...officielle 9 308.38 $ 2026-01-23 District 1 - De Sève Limite des dépenses électorales* : 2 943.96 $ Cousineau, Gabriel Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 1 102.30 $ 2026-01-20 Morin, Barba...

...• Luc Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 1 - De Sève • Gabriel Cousineau , Parti citoyen - Équipe Christian Charron • Barbara Morin , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina...

...12.2 Club Optimiste Ste-Thérèse – 17 e levée de fonds pour l’activité « Habillons un Enfant » 12.3 La Nuit des sans abri 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence et de réinserti...

...rojet afin d'apporter un sentiment d'appartenance et un lien avec l’histoire, par exemple un lien avec l’ancienne usine de fabrication de boutons « Pearl Button » ; ATTENDU QUE le projet devra répondre à l'obligation de fournir 10 % de logement...

...les entre le lundi 25 mai 2026 et le mercredi 27 mai 2026, avant 15 h . Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations et planification – mécanique, du Service de la gestion du territoire et des actifs muni...

...partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constituée aux frais de la Ville ; b) Une lettre d’engageme...

...ne partie de terrain en bordure du Boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Archit...

...régional d’accessibilité culturelle — Odyscène 10.5. Camp de jour 2026 — augmentation du budget salaire 10.6. École Saint-Gabriel — commandite 10.7. Fête nationale 2026 — dépôt d'une demande de subvention 10.8. Chœur philharmonique du Nouveau Mon...

...▪ Démantèlement du système d’éclairage existant ; ▪ Fourniture , excavation et installation de bases de béton préfabriquées ; ▪ Installation du système d’éclairage Light -Structure Green de MUSCO fourni par la Ville ; ▪ Fourniture...

...Mobilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente avec la Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de signatures 10.2. 19e édition de l'Omnium de golf du Parc du...

...0.1. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.2. Festivités de la São Pedro — autorisations 10.3. École secondaire Saint-Gabriel — commandite 10.4. Centre de prévention du suicide Faubourg — commandite 10.5. Association régionale de loisirs pour...

...jets de redéveloppement résidentiels. Ainsi, cet ancien secteur industriel, principalement tourné sur les ateliers de fabrication de pianos, s’est transformé en milieu de vie avec la construction et la requali- fication d’anciens locaux indu...

...sur une partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constituée aux frais de la Ville ; b) Une lettre d’engagement...