245 résultats pour

...MURET OU HAIE D’UNE ZONE TAMPON ................................... 131 CLÔTURE, MURET OU HAIE D’UNE AIRE D’ENTREPOSAGE EXTÉRIEURE ............... 132 CLÔTURE À NEIGE ............................................................................

...; • Protéger les caractéristiques des secteurs rési - dentiels, notamment les typologies, la volumé- trie, l’apparence extérieure, etc. ; • Assurer l’intégration harmonieuse des bâtiments mixtes, de l’affichage, etc., au sein du milieu en-...

...); - quincaillerie; - mini-golf; - restaurants, bars et brasseries; - salles de loisirs avec ou sans activité extérieure; - salle d'amusement (d'au plus trois (3) appareils); - salle de billard, avec ou sans permis...

...hibé le fait de placer ou d’attacher à une poignée, un marteau de porte, une sonnette de porte ou une autre partie extérieure d’un lieu privé ou public, ou sur un mur, une clôture, une palissade, une branche d’arbre, un animal mort, une...

...moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal, fo...

...Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal approuve les projets suivants : PIIA 2025-00044 – Rénovation extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement proposée initialement avait été jugée trop foncé...

...n’en affecte l’intégrité structurale, les murs ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol se situe entre 50 m 2 et...

...de l’école adjacente comme gradins extérieurs (structure temporaire) avec vue sur l’arrière du bureau de poste (scène extérieure); Agrandissement de la Place Lagoa à même le • stationnement du bureau de poste et création d’un lien pédes...

...être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieures accessibles destinés à un usage et susceptibles d'être soumis aux charges dues à la neige doivent être conçus p...

...et de la rue Lonergan5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1.Contrat 2023-79 — travaux de réaménagement intérieur et revitalisation extérieure du chalet Ducharme — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2.Adjudication du contrat 2024-50 — serv...