130 résultats pour

...domiciliaire d'une ou de plusieurs personnes, mais ne comprend pas une maison de pension ou un hôtel. HABITATION BIFAMILIALE EN RANGÉE (contiguë): Bâtiment distinct utilisé pour l'établissement d'au moins trois (3) habitations bifami...

....................................................... 67 USAGE ADDITIONNEL DU GROUPE COMMERCE (C) DANS UNE HABITATION UNIFAMILIALE ................................................................................................... 67 USA...

...densité. CARACTÉRISTIQUES ACTUELLES Fonction dominanteHabitation Cadre bâtiHétéroclite, plex isolé, résidence unifamiliale, immeuble multifamilial de plusieurs étages, bâtiment industriel ContraintesVoie ferrée Potentiel de développ...

...n, l’agrandissement, la reconstruction, la rénovation ou la modification d’un des édifices suivants : a) une habitation unifamiliale isolée; b) une habitation unifamiliale jumelée ou contiguë, une habitation multifamiliale de 4 logements et moins...

...NTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale) 1.1 BÂTIMENT PRINCIPAL NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet...

...- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Anniversaire de fondation – Association coopérative d’économie familiale des Basses-Laurentides – demande de subvention 11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Ajout de deux arrêts et qu...

...ULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUN...

...un moyen de profit, de gain ou d'exis tence, sauf un emploi et une charge. UNITÉ D'HABITATION : Une maison unifamiliale, chacun des logements d'une habitation à logements multiples, chacun des logements d'une garçonnière,...

...tion — Odyscène — autorisation de signature 10.4. Appel de projets dans le cadre du Programme de soutien aux politiques familiales municipales 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Centre Marie Ève — campagne de finan...

...moyen de profit, de gain ou d'existence, sauf un emploi et une charge. UNITÉ D'HABITATION : Une maison unifamiliale, chacun des logements d'une habitation à logements multiples, chacun des logements d'une garçonnière, chacu...

...10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la Politique familiale de la Ville de Sainte-Thérèse 10.4. Demande de commandite pour l’utilisation du CCCTB — Les Joyeux Aînés Thérésien...