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................... 100 ENTRÉE CHARRETIÈRE....................................................................... 100 ALLÉE D’ACCÈS ............................................................................... 101 RAMPE D’ACCES AUX ESPA...

...ONS ET PÉNALITÉS CHAPITRE 5 - ENTRÉE EN VIGUEUR ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Classification des activités économiques du Québec Annexe "A-4" Grille des usages et n...

...e aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs véhicules automobiles. Abri pour une piscin...

................. 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE INSTALLATION SEPTIQUE .............................. 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE...

...t, la cour latérale, la cour latérale adjacent à une rue ou la cour arrière adjacente à une rue; 4° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne rattachée au bâtiment principal, telle une enseigne murale, une e...

...muni d’équipement pour la pratique d’une activité sportive com prenant non limitativement un terrain de baseball, de balle - molle, de volley -ball, de football, de soccer, de piste, de skate park, de tennis, une patino...

...ucun dispositif de sectionnement entre le dispositif de protection contre les surintensités et le détecteur ; 2° Être installé à la hauteur et à l’endroit recommandé par le fabricant ; 3° 3° Être relié au système d’alarme incendie lorsqu’il y a u...

...dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des...

..., dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-70 – Travaux d’installation de génératrice s permanentes pour divers postes de pompage et installation d’un nouveau poste de pompage La Ville de Sainte -Thérèse demande des...

...ces espaces est toutefois préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au...

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-85 N.S. Règlement numéro 1200 -86 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : • lors de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté......

...de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT : L'ensemble des installations qui sont utilisées pour la collecte, le transport, le traitement des eaux usées incluant, plus particulièr...

...nt, sans s'y limiter : ▪ Reconstruction de la fondation granulaire des terrains de tennis 1700 m2 approx. ▪ Installation d’un drain de fondation 170 m lin. approx. ▪ Installation d’une nouvelle clôture en maille s de chaîne 17...

...ppel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -83 – Maison du citoyen – Réfection des toilettes et de la salle d’activité s D La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de réfection des t...

...1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE ix (Route, rue, pont, aqueduc, égout, installation de prélèvement d’eau souterraine, réservoir, éolienne, tour de communications, chemin de fer, bassin de ré...

...itoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 5 août 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse quatre (4) demandes de dérogation mineure à...

...tions situées à l’intérieur du périmètre d’étude est géré à l’aide de panneaux d’arrêt. Des feux de circulation sont installés sur le boulevard Desjardins à la sortie de l’autoroute 15 N ainsi qu’aux intersections de la rue Turgeon et de la...

...tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 31 mars 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la L...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-26 – Remplacement et installation de compteurs d’eau dans les ICI – Phase 2 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement et l’installation d...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-81 – Travaux d’installation d’une nouvelle vanne sur la conduite de distribution du réseau d’eau potable de 500mm de la station de purification d’eau La Ville de Sainte -Thérè...

...SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil mu...

...et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, ru...

...– poste de po lice 5.3 Adjudication du contrat 2023 -21 – travaux de réparation de la clôture du terrain de baseball du parc Ducharme 5.4 Adjudication du contrat 2023 -27 – service de location et entretien des vêtements de trava...

...oyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse quatre (4) demandes de dérogation mineure à...