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...5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisition d’un camion pour la bibliothèque mobile – annulation de contrat 5.2 Contrat 2022 -18 – achat d’un camion avec benne en aluminium – annulation de contrat...

...ation de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois (L.R.Q., c. R-3.1); 2° D’une opération cadastrale relative à l’annulation, au remplacement, à la modification ou à la correction de l’identification cadastrale d’un lot ou à l’ajout de l...

...mentation de la valeur du contrat 5.3. Contrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement — annulation 5.4. Adjudication du contrat 2025-117 — Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève...

...à la piscine municipale du parc Richelieu soit annulé : Ont voté contre l'adjudication du contrat (pour son annulation) Ont voté pour l'adjudication du contrat M. le Conseiller Armando Melo M. le Conseiller Luc Vézina...

...ire; 13° Le dépôt pour la plantation d’arbres a été payé; 14° Les frais relatifs à l’aménagement, à la modification ou à l’annulation de l’entrée charretière ont été payés. 15° Les frais relatifs au redéveloppement de site ont été acquittés, le...

...système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville - annulation 5.4 Contrat 2023-61 – travaux de fourniture et d’installation d’un système modulaire pour deux glissoires d’e...

...sol dégagé. Elle doit prévoir une disposition obligeant l’émetteur à aviser le directeur du service de l’urbanisme de son annulation. ARTICLE 19 : DÉLAI PRÉALABLE À L’ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION Aucun certificat d’autorisation...

...u plusieurs usages différents. OPÉRATION CADASTRALE: Division, subdivision, nouvelle subdivision, redivision, annulation, correction, remplacement de numéros de lots ou ajouté fait en vertu de la loi. P. PANNEAU-RÉCLAME:...

...ation 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunt 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux or...

...un montant de 17 691 000 $ 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux organismes — année 2026 6.4. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunt 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du m...

...financière - programme PRIMEAU 2023 - autorisation de signature 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Annulation de frais inscrits aux dossiers de citoyens dans Ludik 10.2. Addenda à l'entente 2025-2027 avec l'organisme Superb...

...s à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport...

...notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sous pression - reconduction 5.3 Contrat 2021...