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...RVANT LE SECTEUR À L’ÉTUDE Au cours des dix dernières années, le CITL a développé une offre capable de répondre aux besoins d’une clientèle di- versifiée. Alors que le transport adapté contribue à l’autonomie des personnes à mobilité ré...

...22 : RECOURS À UN SERVICE PRIVÉ Lorsque les conditions et modalités de desserte municipales ne répond ent pas aux besoins de l’occupant d’un immeuble, le propriétaire est tenu de conclure, à ses frais, un ou des contrat s avec un four...

...conçue dans le dessein d'assurer aux personnes âgées y résidant les éléments de vie à la mesure de leurs besoins et pouvant offrir des services de cuisine communautaire, salle communautaire et autres services communautair...

...tant de 475 000 $ pour l'acquisition d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement , mais que les besoins de la Ville à cet égard ont évolués et nécessitent un autre type d’équipement pour répondre aux besoins pour les...

...Endroit désigné pour recevoir et garder tout animal amené par l’auto rité compétente afin de répondre aux besoins de présent règlement. 1.27 Fumer N/A 1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin...

...rticle 405 concernant les mesures relatives aux rives; La coupe d’arbres pour la récolte de bois de chauffage, reliée aux besoins personnels pour l’exercice d’un usage résidentiel qui est exercé sur le même terrain, jusqu’à un maximum de 20 cord...

...du dossier et un gestionnaire). 2° Le Comité peut s’adjoindre d’un professionnel ou d’un expert en réglementation au besoin. ARTICLE 2 SÉANCE RÉGULIÈRE DU COMITÉ 1° Le Comité prévoit, au besoin, une séance le jour fixé par le...

...E INITIALES DU GREFFIER M. Francis Roy : - Monsieur explique brièvement les circonstances ainsi que les besoins qui ont été ciblés lors de l’élaboration du projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert. Mme Francine Paré...

...du Québec, adopté après la date d’entrée en vigueur du présent règlement, fait partie intégrante du règlement, et ce, sans besoin d’adopter un règlement décrétant l’application de chaque amendement apporté. Un tel amendement entrera en vigueur à l...

.... Les caves, les sous-sols, les vides sanitaires, les greniers et les locaux techniques utilisés exclusivement pour les besoins d’un bâtiment ne sont pas des étages. Règl. 1206-6 N.S. (3-07-12) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Étalage extéri...

...) Le coût de la restauration ; f) L’utilisation projetée du sol dégagé ; g) Le préjudice causé aux locataires ; h) Les besoins en logements dans les environs ; i) La possibilité de relogement des locataires ; j) Abrogé ; k) Les oppositions...

...personne physique ou morale qui est en mesure d'offrir des biens et des services répondant aux exigences et aux besoins exprimés par la Ville. 8° « procédure d’attribution d’un contrat » : désigne, selon le cas, l’une ou...

...r la création d’une servitude municipale de passage et de non-construction d’une largeur suffisante pour les besoins municipaux sur la portion du terrain du projet longeant la route 117, aux conditions suivantes : RÉSOLUT...

...ON CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-151 — Services professionnels — Mandat d'analyse et d'accompagnement (au besoin) sur la tarification des services incendies 6. FINANCES6.1. Désaffectation de divers excédents de fonctionnement aff...

...on d’un délai de 90 jours le requérant n’a pas donné suite à l’avis du fonctionnaire désigné, la demande est annulée et, au besoin, une nouvelle demande devra être présentée. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTI...

...Centre- Ville Ville de Sainte-Thérèse X Procéder à des ajustements réglementaires au besoin, en fonction du positionnement commercial privilégié : Révision des usages autorisés dans les zones du centre-ville;...