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...d) Les kiosques temporaires sont autorisés uniquement dans les zones commerciales suivantes C-152 ; C-153 ; C-154 ; C-251 ; C-350 ; C-351 ; C- 352 et C-353, C-450 ; C-451 et C-452 e) Un kiosque temporaire ne doit pas vendre de produits qui sont ven...

...Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-203 et les zones contigües C-251 , C-252 , C-350 , H-204 , H-300 , H-301 , H-302 , P-280 . 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce projet...

...la part des personnes intéressées de la zone concernée H-203 et des zones contiguës C-251 , C-252 , C-350 , H-204 , H-300 , H-301 , H-302 , P-280 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la...