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...C-251, C -350, C -351 , C-353 et H-204 , et les zones contiguës sont C-152 , C-153, C-154, C-250, C-252, C-254, C-350, C-352, C-354, C-360 , H-101 , H-127 -1, H -128, H-200, H -201 , H -202, H-202 -1, H-20 3, H-300, H-304,...

...d) Les kiosques temporaires sont autorisés uniquement dans les zones commerciales suivantes C-152 ; C-153 ; C-154 ; C-251 ; C-350 ; C-351 ; C- 352 et C-353, C-450 ; C-451 et C-452 e) Un kiosque temporaire ne doit pas vendre de produits qui sont ven...

...de motion et adoption du projet de règlement 1200-94 N.S. (P-1) modifiant les grilles des spécifications des zones H-204, C-350, C 251, C-351 et C-353 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. et créant la zone C-149 à partir de la zone C-1...

...: • Projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P -1) modifiant les grilles des spécifications des zones C -251, C-350, C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. En conséquence de cette adoption, l e c...

...2027 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-94 N.S. (P-2) modifiant les grilles des spécifications des zones C-251, C-350, C-351, C-353 et H-204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4. Avis de motion et adoption du projet de r...

...concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone C-251 et les zones contigües P-187, C -250, C -252, C-350, H -200, H -201, H -202, H -203. Une copie du plan illustrant ces zones est jointe au présent avis....