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...ms et adresses du bâtiment lui-même, ainsi que l'usage qui y est autorisé, mais sans mention d'un produit. ENSEIGNE DIRECTIONNELLE: Enseigne qui indique une direction à suivre pour atteindre une destination elle-même identifiée. EN...

...de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de Sainte- Thérèse --- X Mettre en plac...

...er des restrictions dans le stationneme nt public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et de décréter à sens unique en direction est la rue Saint -Eusèbe ; ➢ Règlement 1367 N.S. - décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...de la ville de Sainte-Thérèse, afin de prévoir une interdiction d'arrêt sur le boulevard René-A- Robert en direction sud entre la rue Jacques-Lavigne (Est) et l'autoroute 640 ; Sur proposition de Mme la Conseillère Johane...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...ation, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des mat...

...ée par la demande; 3° 5 copies papier du plan de l’opération cadastrale indiquant : a) la date de préparation du plan, la direction du nord, l’échelle du plan, le numéro de minute, le numéro de dossier, les coordonnées et la signature de l’arpen...

...re dans l’emprise de la rue, alors que l’article 104, alinéa 5 du règlement 1200 NS, exige qu’un véhicule puisse changer de direction sans empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...Comtois, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-157 N.S. — interdictions de...

...a désinfection de l'eau potable à la station de purification — années 2026 à 2027 5.12. Adjudication du contrat 2026-42 — Direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 5.13. Adjudicat...

...lle, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par courriel au registre-consultation@ sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limite pour déposer une demande :...

...lainville et la Ville de Sainte-Thérèse pour le site de dépôt des neiges usées 9.3. Modification d’une bande cyclable bidirectionnelle en piste polyvalente protégée sur la rue De Sève entre le boulevard des Mille-Îles Est et l'école Terre-Sole...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1....

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 octobre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 janvier 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adopt...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. -...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...