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...ON ........................................................................\ ....... 25 4 — CONCEPT D’AMÉNAGEMENT COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT ...................... 27 GRAND S PRINCIPES DU CONCEPT ..............................

...PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS En plus de l’ensemble des dispositions du présent règlement, l’annexe B comporte un tableau des spécifications applicable à chacune des zones. Ce tableau contient des dispositions particulières a...

...et d’intégration architecturale : 1° Travaux touchant exclusivement l’intérieur des bâtiments ; 2° Remplacement d’une composante patrimoniale d’origine par une composante identique ; 3° Remplacement de fenêtres avec des fenêtres respectant...

...unités du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.7.2 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, GRAPHIQUES ET SYMBOLES...

...ux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du...

...NSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants doivent...

...12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employé cadre 12.8 Composition de la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communau...

...ible par l’ouïe. 1.10 Bruit ambiant Bruit total existant dans un environnement donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées incluant celle qui fait l’objet de l’interv ention....

...-ci, pour lequel le Code de construction du Québec exige une construction incombustible, peut, malgré cette exigence, être composé d’une structure combustible à laquelle est rattaché un parement conforme aux exigences suivantes : Un mur constru...

...comprend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre l’aménagement d’une allée d’accès comportant une aire d’isolement d’une largeur de 1.15 mètre plutôt que de 3 mètres le long d’une ligne de rue tel...

...leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : dé...

...r est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classi...

...tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; RÉSOLUTION NO 2025-238 (suite) …/ 3 EX...

...mpon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement compo...

...t ce, sur une distance minimale de 30 mètres. 3° Sur une même rue, la distance minimale entre 2 intersections comportant une rue locale est de 60 mètres. La mesure doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un te...

...tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement comport...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’a...

...Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7....

...alors que l’article 138 du Règlement 1200 N.S mentionne que la finition des murs extérieurs ne doit pas être composée de plus de 3 matériaux de parement extérieur différents; • Permettre l’ut ilisation d’un matériau de revêtement...

...omicile à une ou plusieurs personnes et où l’on peut généralement préparer et cons ommer des repas, dormir et qui comporte des installations sanitaires . 4 Règlement 1362 N.S. Mandataire Entreprise ou spécialiste mandatés par...

...tit Train du Nord — autorisation de signatures 8.3. Comité art public et embellissement du Village — modification de la composition 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Redevances et traçabilité des sol contaminés — construction d'un no...

...reflète, entre autres, par l’obligation : a. d’enregistrer les documents avant de quitter ; b. d’adopter un comportement permettant de ne pas déranger les autres ; c. de conserver les documents, équipements et lieux en b...

...du PPCMOI -2025 -00 4. Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règlement sur le zonage numéro 12...

...ainte-Thérèse. La liste des biens affichés au présent avis public n'est dévoilée qu'à titre indicatif et comporte des inscriptions et des regroupements qui peuvent varier le matin de la vente....