111 résultats pour
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...e conception de logiciel ou de sites web, de dépannage, d’hébergement de données ou de fourniture d’accès ou de connexion internet 1 case / 40 m 2 C2 -02 -06 Laboratoire ou centre de recherche occupant moins de 150 m 2 de superficie de...
-
Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join ts au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 Avis numéro : 20...
-
Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...s noms de ces dernières. La majorité des séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Philippe Huot Greff...
-
Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...n au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join t au présent avis . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉR...
-
Règlement 1363 N.S.: Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 2026 Avis numéro : 20...
-
Consultation publique : PPCMOI-2025-007 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et -avis -publics . DONNÉ À SAI...
-
Avis public de révision de la liste électorale
Documents - Avis publics - Élection municipale...e -Thérèse, Québec, J7E 3L1 Téléphone : 450 434 -1440, poste 2633 Courriel : elections@sainte -therese.ca Site Internet : www.sainte -therese.ca/elections Donné à Sainte -Thérèse , Ce 8 octobre 2025 Avis numéro...
-
Assemblée publique de consultation : PPCMOI 2026-001 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 202 6 Avis numéro : 202 6...
-
Assemblée publique de consultation : projet de règlement 1202-6 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 202 6 Avis numéro : 202 6-26...
-
Règlement 1063-5 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...reffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111...
-
Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte - therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et -avis -publics . DONNÉ À...
-
Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-03...
-
Consultation publique : Règlement 1200-93 N.S, projet au 22-26, boulevard Desjardins
Documents - Avis publics - Urbanisme...consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 202 6 Avis numéro : 202 6-...
-
Consultation publique : PPCMOI-2025-007 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...onible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À...
-
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1352-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 31 mars 202 6 Avis numéro : 202 6-31 Ph...
-
Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise
Documents - Avis publics - Élection municipale...inte -Thérèse, Québec, J7E 3L1 Téléphone : 450 434 -1440, poste 2633 Courriel : elections@sainte -therese.ca Site Internet : www.sainte -therese.ca/elections Donné à Sainte -Thérèse , Ce 17 septembre 2025 Avis numéro...
-
Consultation publique : PPCMOI-2025-005 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...onible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À...
-
Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...l e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis - publics . DONNÉ À SAIN...