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- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal......

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-10 3 – Recherche de fuites sur le réseau d’eau potable - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les services de recherche de fuites sur le r......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-102 – Rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, inspection des poteaux d’incendie et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sai......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-78 – Mise à niveau du système de contrôle d’accès des bâtiments de la Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la m ise à niveau du système de......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-80 – Location d’équipements avec opérateurs pour divers travaux de déneigement Saison hivernale 2025 -2026......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-101 – Fourniture d’oxygène liquide et location d’un réservoir pour la station de purification d’eau potable – Années 2026 à 20 30 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumis......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-93 – Travaux d’installation de nouvelles génératrices au centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-24 – Collecte et transport des déchets domestiques , des encombrants et des matières organiques – Années 2026 à 20 29 Options de renouvellement – Années 2030 à 2031 La Ville......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-81 – Travaux d’installation d’une nouvelle vanne sur la conduite de distribution du réseau d’eau potable de 500mm de la station de purification d’eau La Ville de Sainte -Thérè......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 3-73 – Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025 -2026 -2027 – mise en œuvre du programme d’inspection et d’accompagnement pour réduire la vulnérabilité de ce......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-47 – Fourniture et entretien de bacs roulants – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -83 – Maison du citoyen – Réfection des toilettes et de la salle d’activité s D La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de réfection des......

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-65 – Travaux de construction du nouvel aréna La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux de construction du nouvel aréna situé au 50, rue Saint- Louis, à Sa......

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-71 – Services professionnels – Réfection de la piste d’athlétisme du stade Richard-Garneau La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour les services professionnel......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE P......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-16 – Collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la collecte, le transport, le......

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-23- Achat d’un camion six roues La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour l’achat d’un camion six roues. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées......

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-50- Services d’experts comptables-mandat d’audit externe pour les années 2024-2025-2026 avec option de renouvellement pour les années 2027 et 2028 La Ville de Sainte-Thérèse demande......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......