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...ATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ................................................................................

...descente de bateau, un quai, une rue, une ruelle, une place ou un carré, un parc, un espace vert, un espace extérieur aménagé pour une activité sportive ou de loisir propriété de la Ville ou loué par elle ou dont e...

...ement. Les zones sont les suivantes : 1° Le Village; 2° La Gare; 3° Le boulevard Curé-Labelle; 4° Le PPU TOD. À l’extérieur des 3 zones délimitées sur le « Plan des zones de PIIA », les dispositions du présent règlement s’appliquent à l’e...

...cie d'un lot ou d'un terrain. AIRE DU PLANCHER: La superficie totale de tous les planchers renfermés dans les murs extérieurs du bâtiment. ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREIL D'AMUSEMENT: A...

...’une pièce d’identité, est autorisé à visiter et à examiner, à une heure raisonnable, un terrain ainsi que l’intérieur ou l’extérieur d’un bâtiment, d’une construction ou d’un ouvrage pour constater si les règlements d’urbanisme et les autres règl...

...moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal, fo...

...e mettre en valeur cet élément naturel d’in- térêt. INSPIRATION Parc, espace vert, cour d’école et équipement sportif extérieur à connecter Place et placette publiques à connecter Espace au potentiel de création de place ou de placette pub...

...être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieures accessibles destinés à un usage et susceptibles d'être soumis aux charges dues à la neige doivent être conçus p...

...Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal approuve les projets suivants : PIIA 2025-00044 – Rénovation extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement proposée initialement avait été jugée trop foncé...

...UÉ SUR LA LIGNE INTÉRIEURE D’UNE COURBE ........................................ 22 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE D’UNE COURBE ....................................... 22 SECTION 6 MESURES D’EXCEPTION .........................

...ot de forme irrégulière définie au Règlement de lotissement en vigueur; 3° La largeur minimale d’un lot situé sur la ligne extérieure d’une courbe définie au Règlement de lotissement en vigueur; 4° L’ensemble des dispositions contenues au règleme...

...pas visés par le cadre normatif : • les coupes d’assainissement et de contrôle de la végétation sans essouchement; • à l’extérieur du périmètre d’urbanisation, l’abattage d’arbres lorsqu’aucun bâtiment n’est situé dans la bande de protection à la...

...téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conservées et celles qui seront démolies ; 5° Des photos des quatr...

...peur, du gypse, des portes, des fenêtres, des armoires, des comptoirs, des morceaux de toiture ou de revêtement extérieur, métalliques, plastiques ou autres, des systèmes de collecte des eaux, tels que gouttières et drains, des produits...

...le (salle de spectacles, restaurants, ateliers, etc.) et d’utiliser la cour arrière de l’école adjacente comme gradins extérieurs (structure temporaire) avec vue sur l’arrière du bureau de poste (scène extérieure); Agrandissement de la Pla...

...e et son Mandataire sont autorisé s à pénétrer, à visiter et à examiner toute propriété, à l’intérieur comme à l’extérieur, aux fins de l’application du présent règlement. 5 Règlement 1362 N.S. CHAPITRE 2 PROGRAMME D E...

...municipal de l'hôtel de ville (en sus des droits) Résident 100 $ Non -résident 200 $ CÉLÉBRATION À L’EXTÉRIEUR DE L’HÔTEL DE VILLE DESCRITPION TARIFS (taxes en sus ) Droits exigibles pour la célébration d’un...

...tecture du bâtiment se démarqu e, tout en s’intégrant au cadre bâti existant ? • Est -ce que l’aménagement des espaces extérieurs se démarque ? • Est -ce que la proposition i ntègre et met en valeur la murale du cabaret BMO ? 2. Viab...

...(construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revêtement e...

...de soccer au parc de Sève 5.5. Adjudication du contrat 2025-127 — Services professionnels — restauration de l'enveloppe extérieure en pierre de la Maison Lachaîne 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités fin...

...(construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revêtemen...

...et de la rue Lonergan5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1.Contrat 2023-79 — travaux de réaménagement intérieur et revitalisation extérieure du chalet Ducharme — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2.Adjudication du contrat 2024-50 — serv...

...4-000225 — ratio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmont) 4.5. Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de revêtement extérieur au 119-121, rue Saint- Charles (Jardin Dion) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-23 - services prof...