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...01 Gîte du passant », « C4-05-02 Auberge de jeunesse », « C7-01-01 Établissement hôtelier » « C7-01-02 Centre de santé avec hébergement » du groupe 33 Commerce (C) et les usages du groupe Communautaire (P) sont exclus de la classe Habitation 5....

...Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociaux (L.R.Q., chapitre S-5). CENTRE D'ACCUEIL D'HÉBERGEMENT: Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociaux (L.R.Q., chapitre S-5). CENTRE...

...nt sur les terrains privés des Centre de prélèvement de Thérèse -De Blainville, Services jeunesse et DPJ, Centre d'hébergement Drapeau -Deschambault, Centre multiservices de santé et de services sociaux de Thérèse -De Blainvill...

...tionnel : le pôle institutionnel comprend le CEGEP Lionel-Groulx, le Centre comprend le CEGEP Lionel-Groulx, le Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault, d’hébergement Drapeau-Deschambault, le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire le Mus...

...K) Pour les frais de subsistances du personnel du SSI Sainte -Thérèse dont notamment les frais de repas, d’ hébergement et de buanderie : Le prix facturé par le fournisseur + 10 % L) Frais de recouvrement d’une autre vill...

...un Enfant » 12.3 La Nuit des sans abri 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale – résolution d’appui 12.5 Projet de réaménagement de la cellule n o 6 a...

...éant — 17 novembre 2025 au 2 mars 2026 8.2. Calendrier des séances du conseil municipal pour l’année 2026 8.3. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement (PHTARL), volet 1 — autorisation de signature pour la demande d...

...e modifier les articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3.6 PPCMOI -202 3-002 (R1) – Centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale (Resto Pop) 2023 -532 2023 -533 20...

...cipale — autorisation de signature 8.3. Entente de collaboration relative aux activités de La Maison François (centre d’hébergement d’urgence et de transition) opérée par le Resto Pop Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 9. S...

...usage communautaire. Le local comprend les logements, les chambres individuelles dans le cas d’un service d’hébergement, de même que les magasins et les établissements d’affaires constitués d’une seule pièce ou d’un groupe...

...x partis politiques municipaux 8.3. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de Blainville 8.4. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la...

...du Village Intersection des rues Turgeon (Saint-Louis) et Blainville Est • Musée régional Joseph-Filion • Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault (ancien Hospice Drapeau) • Espace vert à potentiel de mise en valeur À créer Stationne...

...ou d'un club de golf; 8° un temple religieux ou un lieu patrimonial protégé; 9° un théâtre d'été; 10° un établissement d’hébergement au sens du Règlement sur les établissements touristiques (Chapitre E-14.2, r.1), à l’exception d’un gîte tourist...