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...mier et le second alinéa, les dispositions du présent règlement ne s’appliquent pas à un bien culturel, à un arrondissement historique, à un arrondissement naturel ou à une aire de protection liée à un monument historique classé, reconnu ou établi...

...FS ........................................................................\ ........... 46 FUTURS LIENS POUR LE FRANCHIS SEMENT DE LA V OIE FERRÉE ..................................................................... 48 INTERSECTI...

...1-01 -06 Voie de circulation, piste cyclable ou sentier piétonnier X1-01 -07 Parc ou espace vert X1-01 -08 Site historique ou archéologique X1-01 -09 Jardin communautaire X1-01 -10 Halte routière X1-01 -11 Voie ferrée, aig...

...tique laissé par les festivités du 175 e. Pour l’occasion, plusieurs activités furent offertes aux citoyens dont un jeu historique, des balados sur l’histoire de la fabrication des pianos, un circuit d’exposition historique, une fresque avec 1...

...erficie locative brute par établissement: - banques, caisses populaires, compagnies de prêts; - buanderies, blanchissage et repassage sous service de collecte ou livraison; - bureaux, immeubles à bureaux comprenant des locaux d...

...té doit aussi considérer les éléments suivants avant de se prononcer sur une demande d’autorisation de le démolir: a) L’histoire de l’immeuble ; b) La valeur patrimoniale du bâtiment et son unicité ; c) Sa contribution à l’histoire locale ;...

...ormations demandées par la Ville ou son Mandataire pour réaliser le diagnostic de vulnérabilité, notamment l’historique détaillé des Sinistres admissibl es, ainsi que tout document pertinent et Preuve de sinistre pour en compr...

...ditions locales, résistantes aux maladies et aux changements climatiques, et éviter l’introduction d’espèces exotiques envahissantes ; ATTENDU QUE le conseil municipal peut, en vertu de l’article 92 de la Loi sur les compé...

...ment jouit des services d’aqueduc et d ’égouts offerts par la Ville de Sainte -Thérèse et ils sont complètement affranchis. Le promoteur devra cependant procéder à ses branchements aux réseaux municipaux , à ses frais et selon les sp...

...ndite 10.5. Groupe Marraine Tendresse - permis de déneigement 2026-2027 - demande de soutien financier 10.6. Société d’histoire et de généalogie des Mille-Îles - projet « Nos archives, notre histoire » - demande de commandite 10.7. Fondati...

...025 10.6. Protocole d'entente avec Music 4 Cancer — autorisation de signatures 10.7. Entente pour la création d'une murale historique au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt...

...e parc du Jardin des Sources; - L’amélioration de l’habitat du poisson; - L’élimination des espèces exotiques envahissantes; - La plantation en rive; - L’aménagement faunique. De façon générale , les services comprennent et...

...ins d’y charger ou décharger les produits ou les biens nécessaires aux activités d’un établissement. Espèce exotique envahissante Végétal, animal ou micro-organisme (virus, bactérie ou champignon) qui sont introduits hors de son aire de réparti...

...lture; b) un terrain occupé par un des usages suivants : parc, terrain de jeux, espace naturel, lieu de conservation, site historique ou archéologique ou jardin communautaire; c) un terrain occupé par des infrastructures publiques, telles que l’é...

...essant, mais sans obligation, qu’un nom soit donné au projet afin d'apporter un sentiment d'appartenance et un lien avec l’histoire, par exemple un lien avec l’ancienne usine de fabrication de boutons « Pearl Button » ; ATTENDU QUE le projet de...

...ssant, mais sans obligation, qu’un nom soit donné au projet afin d'apporter un sentiment d'appartenance et un lien avec l’histoire, par exemple un lien avec l’ancienne usine de fabrication de boutons « Pearl Button » ; ATTENDU QUE le projet...

...ES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Déductible pour les travaux suite au dégât d’eau à la Maison de l’emploi par Frais de franchise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et B...

...our permis de déneigement 12.5 Renouvellem ent de l’exposition du Musée du ski des Laurentides À vos skis  ! Une histoire des Laurentides 12.6 Club de patinage Blainville Ste -Thérèse – Revue sur glace – commandite 12.7 Parc...