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Images d’inspiration pour la zone de PAE 3
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ns et des tra- verses piétonnes constituent un élément es- sentiel, afin de favoriser les modes de trans- port actif. Les images de références suivantes illustrent des exemples de bonnes pratiques en matière de configuration d’intersections....
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...la voie publique. À défaut, les revêtements muraux du conteneur doivent être décorés à l’aide de fresques, de dessins ou d’images Règl. 1200-75 N.S. (03/07/2023) GUÉRITE Une guérite intégrée ou attenante au bâtiment principal doit r...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...auteur de la base et du sommet ; b) le texte et les autres éléments visuels composant les enseignes tels les dessins, les images, les logos et les couleurs ; c) le mode d’éclairage ; d) le mode d’ancrage de l’enseigne sur le bâtiment ; e) un p...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...re du sous-sol ou de la cave; 6° Une tour d’observation intégrée ou non à un bâtiment; 7° Un appareil servant à capter des images le jour ou la nuit, à l’exception de ceux directement fixés à un mur du bâtiment principal. SECTION 5 FONDATION EN...