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...baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et 22 h exclusivement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et 22 h exclusivement, l...

...aine, 13 trains par direction effectuent un arrêt à cette gare. Les fréquences des trains sont ajustées au cours de la journée, afin de répondre à la demande des usa- gers qui se destinent principalement en direction de Montréal. Le Conseil...

...personne morale. Si l'infraction est continue, elle constitue une infraction distincte pour chacune des journées et une amende peut être imposée pour chaque jour que dure l'infraction. 7.2 Quiconque contrevient...

...est une personne morale. Si l'infraction est continue, elle constitue une infraction distincte pour chacune des journées et une amende peut être imposée pour chaque jour que dure l'infraction. 8.2 Quiconque contrevient à l'une...

...de barrages routiers 10.2. La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barrage routiers 10.3. Journée école en forme et en santé 2025 — demande de commandite 10.4. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — demande...

...de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 12.2. Assises annuelles — Union des municipalités du...

...des limites du terrain ne peut être supérieur à l'intensité moyenne de bruit normal de la rue selon la période de la journée à laquelle elle s'applique. d) toutes les opérations sont faites à l'intérieur d'édifices complètement...

...financier 10.3 Appel de projets 2024 -2025 pour le Programme des stratégies jeunesse en milieu municipal 10.4 Journée école en forme et en santé 2024 — demande de commandite 10.5 Collection municipale — recommandation 2024 du ju...

...2023 -147 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL (SUITE ) 12.8 Mouvement Santé mentale Québec - Journée nationale de promotion de la santé mentale positive - 13 mars 2023 12.9 Onzième édition des prix d’excellen...