22 résultats pour

...B C C1 -06 Articles de sport et de divertissement Ratio de stationnement C1 -06 -01 Vente au détail de livre, journal ou revue 1 case / 30 m 2 C1 -06 -02 Vente au détail de papeterie ou carte de souhaits 1 case / 30 m 2 C1 -0...

...de cette décision doit être affiché à l’hôtel de ville le plus tôt possible après son adoption et publié dans un journal diffusé sur le territoire de la Ville. 102.5 Urgence Lorsqu’il y a urgence, le maire ou, en son...

...19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...ars 2025, à 19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin référendaire et qu’un avis public à cette fin soit publié dans le journal Nord Info. RÉSOLUTION NO 2024-346 (suite) 3 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Le vote est...

...emandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin référendaire et qu’un avis public à cette fin soit publié dans le journal Nord Info . LA ZONE TOUCHÉE PAR LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT : Puisque la zone H-304 déposait...

...n. Les zones sensibles au bruit routier correspondent à des corridors de largeur variable en fonction du débit routier journalier, calculé à partir du centre de l’emprise routière ou autoroutière. • En bordure de la route 117 : Profondeur...