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...ne Coupole, tige ou assemblage métallique destiné à capter ou à diffuser les ondes électromagnétiques. Arbre Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol (diamètre à hauteur de poitrine [DHP]) ou un diamètre d’au moins...

.............59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIP...

...’intersection de la limite municipale nord-ouest et du boulevard Jacques-St-André; de là, successivement, les lignes et démarcations suivantes : vers le nord-est, la limite municipale nord-ouest et la limite municipale...

...Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'UNE ENSEIGNE: Surface délimitée par une ligne continue, réelle lorsque la forme géométrique est régulière ou imaginaire lorsque la forme géométrique...

...implantation des bâtiments principaux du « Village » a) L’implantation du bâtiment principal procure la continuité de l’alignement des bâtiments principaux de manière assurer la prennit d’un corridor visuel homogène dans l’axe de la rue b)...

...LE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Située dans les Basses-Laurentides,...

...ME IRRÉGULIÈRE ....................................................................... 21 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE INTÉRIEURE D’UNE COURBE ........................................ 22 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE...

...plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain, dans le cas d’un bâtiment situé à l’extérieur de la plaine inondable, le cas échéant; b) de la cot...

...e trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto -tract é électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au monta...

...ret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot av...

...ret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot av...

...et de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot...

...us du niveau de la couronne de la rue. La cote d’élévation de la couronne de la rue est mesurée vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain. SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE...

...200 -92 (P -2) N.S. ; CONSIDÉ RA NT QU E ce p rojet vise à amen de r le règ lemen t de zona ge comme su it : La ligne 28 de la se ction A – Usa ge s auto risés de la gr ille de s sp écifi cations C-35 5, pa rtie de l’ann exe B...

...porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : La ligne 28 de la section A – Usages autorisés de la grille des spécifications C -355, partie de l’annexe B du...

...e la section VI de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ; ATTENDU QU’ il y a contradiction entre les objectifs d’alignement et d’implantation du PIIA et la grille des spécifications de la zone H-203 ; ATTENDU QUE la demande ne porte...

...nt, alors que l’article 112 du règlement 1200 NS exige une aire d’isolement d’une largeur minimale de 3 m le long d’une ligne de rue, de 1,2 m le long des autres lignes de terrain et de 1,5 m le lo ng des murs du bâtiment...

...allée d’accès comportant une aire d’isolement d’une largeur de 1.15 mètre plutôt que de 3 mètres le long d’une ligne de rue tel qu’exigé à l’article 318 du Règlement 1200 N.S. • Permettre l’installation de 6 matériaux de parement e...

...trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneu r de marquage auto -tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant...

...ra pour effet de : • Permettre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’article 112. • Permettre que l’aire de stationnement...

...que le paragraphe 2 de l’article 91 du Règlement 1200 N.S exige qu’une clôture soit implantée à au moins 0.1 mètre d’une ligne de rue et que le paragraphe 3 du même article mentionne qu’une clôture est prohibée dans l’emprise publique d’une rue...

...gnalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto-tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $...

...d’un lot de forme irrégulière définie au Règlement de lotissement en vigueur; 3° La largeur minimale d’un lot situé sur la ligne extérieure d’une courbe définie au Règlement de lotissement en vigueur; 4° L’ensemble des dispositions contenues au r...

...nique du MAPAQ intitulée « Aménagement des sorties de drains, dernière mise à jour : juillet 2008 » (p.3, 5e paragraphe, 3e ligne et p.4, figure 5). ix Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les réseaux électriques ou de télécommunications....

...e solution de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève...