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...de chauffage de la maison. ESCALIER INTÉRIEUR: Escalier situé à l'intérieur du corps d'un bâtiment. ESPACE ADAPTÉ INTERGÉNÉRATIONNEL Espace spécialement conçu, aménagé et exclusivement destiné à être occupé par les...

...L’EMPRISE PUBLIQUE ................... 52 INTERSECTIONS E T TRAVERSES PIÉTONNES ................... 53 UNE DENSITÉ ADAPTÉE AUX DIFFÉRENTS SECTEURS ......... 54 UNITÉS DE V OISINAGE HA UTE DENSITÉ ................................

...ATTENDU QUE les quantités croissantes de matières résiduelles générées sur le territoire exigent une réglementation adaptée aux nouveaux défis liés à la densification, aux comportements citoyens, à la diversité des matières et aux limites d...

...r une période de temps limitée, fixée par le règlement de zonage. Véhicule automobile Véhicule routier motorisé qui est adapté essentiellement pour le transport d'une personne ou d'un bien. Véhicule de promenade Véhicule automobile, autre qu’...

...n véhicule motorisé. Cependant, la circulation en chaise roula nte, quadri porteur ou triporteur électriques, adaptés spécifiquement pour une personne handicapée ou à mobilité réduite, est permise sur les pistes ou senti...

...la transition écologique sur la gestion des matières résiduelles dans le Grand Montréal 12.3. Financement du transport adapté métropolitain 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE...