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...À LA MOBILITÉ ........................................................................\ ..... 44 P ARCOURS ACTIF ET CULTUREL ............................................ 45 LIENS A CTIFS ..................................................

...n 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3.2.8 Groupe Conservation 3.2.9 Groupe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3...

...DUSTRIE 2 .................................................................................... 52 SECTION 5 GROUPE AGRICULTURE (A) ................................................................. 54 AGRICOLE 1 ..............................

...la Ville de Sainte-Thérèse, ladite entente avec le gouvernement du Québec. Adoptée à l’unanimité. 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES RÉSOLUTION 2025-322 CONSIDÉRANT la demande de commandite relativeme...

...formation des nouvelles technologies, la bibliothèque nouvelles technologies, la bibliothèque municipale, le centre culturel, le pôle municipale, le centre culturel, le pôle universitaire et un CLSC.universitaire et un CLSC. Pôle civiqueP...

...nt un spa. Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, or...

...de, liquide ou gazeuse. RÉSIDUS VERTS : Résidus d’origine végétale issus des activités de jardinage, d’horticulture, d’aménagement et d’entretien paysager des terrains extérieurs. SITE DE DÉPÔT : Emplacement extérieur aména...

...de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de conseiller à la clientèle – Service de la culture et des loisirs 7.3 Embauche d’une coordonnatrice sports et plateaux récréatifs – Service de la culture e...

...ion pour une boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-Blainville — assumation du prêt — autorisation de signatures 8.6. Acquisition du Ce...

...travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection 2022 du jury pour l’acquisition de n...

...ice des finances et des affaires juridiques 7.5. Nomination d'un conseiller à la clientèle (bibliothèque) — Service de la culture et des loisirs 7.6. Nomination d'un bibliotechnicien — Service de la culture et des loisirs 7.7. Abolition d'un pos...

...– Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable (PEPPSEP) 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Art du commun – création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Tur...

...2023 -197 2023 -198 2023 -199 2023 -200 2023 -201 2023 -202 – 4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Festival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente ambulant...

...montants établis audit tarif. 3 RÈGLEMENT 1030 -63 N.S. ANNEXE C-29 TARIFICATION – SERVICE DE LA CULTURE ET DES LOISIRS BIBLIOTHEQUE – ABONNEMENT CATÉGORIE TARIFICATION DURÉE PIÈCE(S) REQUISE(S)...

...ermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 10) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Contrat de location des heures de glace — Aréna de Boisbriand — saison 2026-2...

...8.7 Politique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de glace – saison 2023 -2024 11....

...on du territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d’un conseiller à la clientèle (bibliothèque) — Service de la culture et des loisirs 7.6. Nomination de trois manœuvres-chauffeurs, Service de la gestion du territoire et des actifs mu...

...n des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente avec la Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation...

...vaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Abolition du poste de commis administratif (Maison du citoyen) – Service de la culture et des loisirs 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autor...

...le de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement deuxième facture 8.2 Entente de développement culture l 2025 - 2027 – proposition 8.3 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville,...

...torisation de signature 9.2. Disposition des neiges usées — paiement 2024-2025 et prévision des coûts 2025-2026 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — demande de gratuité pour l’utilisation du...

...pour chaque jour que dure l'infraction. 9 Règlement 1030 -61 N.S. ANNEXE C-4 TARIFICATION - SERVICE DE LA CULTURE ET DES LOISIRS CAMP DE JOUR ET SERV ICE DE GARDE * PROGRAMME TARIF Camp de jour 90 $ / semaine...