88 résultats pour

...ivent être l'électricité, l'énergie solaire ou éolienne. La puissance de chaque unité de force motrice ne dépasse pas cinq (5) chevaux-vapeur; - l'usage ne cause ni fumée, ni poussière, ni chaleur, ni gaz, ni écla...

...la mobilité et de l’aménagement durable », réalisé par le Conseil régional de l’environnement de Montréal en 2014. • Passer d’une gestion normative basée sur un nombre de cases minimum à une gestion en fonction d’un nombre maximal de case...

...ion de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ D'APPROUVER le dépassement du coût total du contrat 2024-04, soit la somme de 379 417,50 $ (taxes incluses), portant le coût total d...

...ter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’iden tité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9...