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...C8 -01 -02 Vente au détail de véhicule de promenade usagé 1 case /75 m 2 C8 -01 -03 Vente au détail de cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route 1 case /75 m 2 C8-01 -04 Vente au détail de pièce, pn...

...Voie de circulation composée d'un accès, allée et cases destinés à servir au stationnement de véhicule(s)-moteur(s). AIRE D'UN BÂTIMENT (sur un lot): Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'U...

...blics. 1155 -4 N.S. (04 -05-2009) 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 1.32 Marche au ralenti Le mouvement d’un moteur qui tourne à une vitesse réduite pendant que le véhicule est immobilisé. 1.33 Membre policier Membr...

........... ................................ ................................ ................ 15 4.2.4. Obligations du promoteur ................................ ................................ ........................ 15 4.3. Exonération...

...u additionnels : « C8-01-04 Vente au détail de pièce, pneu, batterie ou accessoires neufs pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplaceme...

...doit être fournie par le requérant, à la satisfaction de la Ville. ARTICLE 1 1 MAINTIEN DES LOGEMENTS Le promoteur doit conserver et garder à disposition, pendant toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves dém...

...Partenaires impliquésÉchéancier Court terme Moyen termeLong terme Développer une stratégie d’intéressement des promoteurs:T enir des • Focus Group avec les promoteurs; Soutenir les projets de développement par la mise en place d’un vole...

...te relative aux logements sociaux et abordables, conformément au Règlement 1352 N.S. ; ATTENDU QUE le Groupe BMTC, promoteur du projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTEND...

...ente relative aux logements sociaux et abordables, conformément au Règlement 1352 N.S. ; ATTENDU QUE le Groupe BMTC, promoteur du projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTENDU...

...tage devra être ajoutée pour chaque phase. Ces cases devront être fournies gratuitement ; 14. Exiger que le promoteur fournisse des statistiques concernant l'utilisation des voitures en autopartage à raison de deux fois...

...TION RÉSIDENTIELLE Lors de la planification d’un nouveau projet de construction de plusieurs unités, le promoteur du projet doit fournir à la Ville un plan de gestion des matières résiduelles. La proposition retenue doit tenir...

...lisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d'interdire les accès aux cyclomoteurs entre l a rue Comtois et la 34 e Avenue Ouest, à Blainville 3.5 Avis de présentation - Règleme...

...ité avec les usages présents; • Assurer l’adéquation entre les besoins de la po - pulation et l’offre proposée par les promoteurs immobiliers, en favorisant la mixité sociale et des typologies résidentielles diversifiées. 01. Renforcer la...

...doit être fournie par le requérant, à la satisfaction de la Ville. ARTICLE 1 1 MAINTIEN DES LOGEMENTS Le promoteur doit conserver et garder à disposition, pendant toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves dém...

...bâtiment, e) une enseigne « à vendre » ou « à louer » pour un terrain ou un bâtiment, f) une enseigne identifiant le promoteur, l’architecte, l’ingénieur, l’entrepreneur et le sous-entrepreneur d’une construction; 8° Les ouvrages et les travau...

...ente relative aux logements sociaux et abordables, conformément au Règlement 1352 N.S. ; ATTENDU QUE le Groupe BMTC, promoteur du projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTENDU...

...soit arrêté 207 Conducteur 50/300 Usage des routes de camions 207.2 Conducteur 50/300 Utilisation du frein moteur 208 Conducteur 50/300 Chargement d'un véhicule 209 Propriétaire Conducteur 50/300 Panneaux à rab...

...ION NO 2026-283 (suite) …/ 4 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 14. Exiger que le promoteur fournisse des statistiques concernant l'utilisation des voitures en autopartage à raison de deux fois p...

...eur questionne la transparence du processus ? Mme Hélène Chaumont : - Madame questionne les motivations du promoteur à instaurer un tel projet (207, boulevard René-A.- Robert) ? Mme France Chouinard : - Madame demande...

...nagement du parc Adolphe-Chapleau F1434 en attente d'approbation 5.7. Attribution du contrat 2026-98 - Acquisition d'un moteur pour le reconditionnement d’une pompe haute pression 6. FINANCES6.1. Dépôt du rapport de l'adjudication par le mi...