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...t 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et c...

...ICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ............................................................................... 61 RÈGLES CONCERNAN...

...s intempéries, pouvant servir de décoration ou de support à une enseigne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par...

...AGER DU TERRAIN .................................................................... 20 IMPLANTATION D’UNE CLTURE, D’UN MURET, D’UNE HAIE OU D’UN MURET DE SOUTÈNEMENT ................................................................................

...n’en change pas l’usage, comme défini dans le Code de construction du Québec, ni n’en affecte l’intégrité structurale, les murs ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtime...

...tes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher ou un poteau de manière à ne pas constituer un danger pour les personnes ayant une incapacité visuelle....

...males imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6 mètres de hauteur en béton préfabriqué est proposé pour assurer la quiétude des résiden...

...les imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6 mètres de hauteur en béton préfabriqué est proposé pour assurer la quiétude des réside...

...professionnel à l’Espace de création et d’exposition du Collège Lionel -Groulx – autorisation de signatures 10.5 Murale au 35, rue Blainville Ouest - Optilog inc. – entente – autorisation de signatures 10.6 Murale au 35, rue Bl...

...icipal aura pour effet de : • Permettre l’installation de 5 matériaux de parement extérieur différents sur les murs extérieurs du bâtiment principal (Brique, mur -rideau, revêtement métallique de type MAC, plaque d’aluminiu...

...ent à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfection MUR DE SOUTÈNEMENT DE PLUS DE 1,5 M • Implantation • Démantèlement • Réfection Interdit : • dans le t...

...tionnement des camions couvre 26 % plutôt que 40% comme exigé à l’article 244.  Permettre une aire d’isolement entre le mur sud-ouest et l’allée d’accès de 0,5 mètre plutôt que 1,5 mètre comme exigé à l’article 252.  Permettre que les ra...

...table (PEPPSEP) 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Art du commun – création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement cul...

...mètres selon l’article 112. • Permettre que l’aire de stationnement comporte une aire d’isolement de 0.9 mètre le long du mur du bâtiment alors que la largeur minimale est de 1,5 mètre selon l’article 112 . : Le dossier a été présenté au co...

...poignée, un marteau de porte, une sonnette de porte ou une autre partie extérieure d’un lieu privé ou public, ou sur un mur, une clôture, une palissade, une branche d’arbre, un animal mort, une carcasse, une partie d’animal ou un objet...

...553 2023 -554 2023 -555 2023 -556 2023 -557 – 3 – ◼ 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Murale au 34, rue Blainville Ouest (Les Allumées) – servitude d’utilisation – autorisation de signatures 8.2...

...e documenter et illustrer l ’image recherchée pour le centre-ville en matière de : Volumétrie, toiture; • Revêtement des murs, ouvertures; • Galerie, annexes et bâtiments secondaires; • Éléments décoratifs, couleur, aménagement paysager. •...

...2. Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoi...

...décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un parement extérieur de polycarbonate sur les murs d’un bâtiment alors qu’il est prohibé à l’article 58 alinéa 10 du règlement 1200 N.S. • Permettre un revêtement...

...ments. 2. Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoir...

...F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la...

...cière 2025 10.6. Protocole d'entente avec Music 4 Cancer — autorisation de signatures 10.7. Entente pour la création d'une murale historique au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d...

....4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la...

...employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Murale au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 8.2. Protocole de collaboration avec le ministère des Transports et d...

...demande à ce que des mesures de récupération des eaux grises et des eaux pluviales ainsi que l’installation de murs végétalisés fassent partie intégrante du projet ; Mme la Conseillère Johane Michaud propose un amendement afin...