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...AGER DU TERRAIN .................................................................... 20 IMPLANTATION D’UNE CLTURE, D’UN MURET, D’UNE HAIE OU D’UN MURET DE SOUTÈNEMENT ................................................................................

...ICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ............................................................................... 61 RÈGLES CONCERNAN...

...s intempéries, pouvant servir de décoration ou de support à une enseigne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par...

...t 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et c...

...n’en change pas l’usage, comme défini dans le Code de construction du Québec, ni n’en affecte l’intégrité structurale, les murs ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtime...

...tes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher ou un poteau de manière à ne pas constituer un danger pour les personnes ayant une incapacité visuelle....

...e de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation mineure 2025 -00103 – Mur de soutènement au 150, place Fabien -Drapeau Immeuble : Lot 6 227 267, du Cadastre du Québec, circonscripti...

...9, 10 Commerce (C) F- Dispositions spécialesLes matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal.abrogéLes dispositions du chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par un usage de la classe...

...rivé à l’avant du bâtiment. Dans tou s les cas, l’implantation du bâtiment doit permettre de conserver la murale présente sur le mur du cabaret BMO, qui occupe approximativement les 8,6 premiers m ètres du mur la...

...et d’autoriser : • le panneau métallique de classe 5 comme revêtement extérieur sur une petite partie du mur arrière du bâtiment, alors que ce revêtement est interdit au règlement de zonage 1200 N.S. ; • l'aire de chargement...

...ipifera Méta -séquoia Métasequoia glyptostroboides Ostryer de Virginie Ostrya virginiana Phellodendron de l’Amur Phellodendron amurense Phellodendron de l’Amur ‘Macho’ Phellodendron amurense ‘Macho’ Épinette de Norvège...

...classe 5 (panneau d’acier profilé et lisse), bien que prohibé à la grille des spécifications C-251 ; 4° Autoriser que les murs de soutènement dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Dans la cour latérale gauche, autorise...

...municipaux — saisons hivernales 2026-2027 à 2030-2031 5.5. Attribution du contrat 2026-46 — Travaux de sécurisation des murs de l'hôtel de Ville de Sainte- Thérèse 5.6. Contrat 2026-50 — Construction d'une passerelle cyclable au coin du bou...

...classe 5 (panneau d’acier profilé et lisse), bien que prohibé à la grille des spécifications C-251 ; 4) Autoriser que les murs de soutènement dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Dans la cour latérale gauche, autorise...

...professionnel à l’Espace de création et d’exposition du Collège Lionel -Groulx – autorisation de signatures 10.5 Murale au 35, rue Blainville Ouest - Optilog inc. – entente – autorisation de signatures 10.6 Murale au 35, rue Bl...

...sse 5 (panneau d’acier profilé et lisse), bien que prohibé à la grille des spécifications C-251 ; 4) Autoriser que les murs de soutènement dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Dans la cour latérale gauche, autoriser...

...ent à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfection MUR DE SOUTÈNEMENT DE PLUS DE 1,5 M • Implantation • Démantèlement • Réfection Interdit : • dans le t...

...les exclus F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoris...

...table (PEPPSEP) 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Art du commun – création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement cul...

Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -46 – Travaux de sécurisation des murs extérieurs de l’Hôtel de Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réalisation des travaux de sécurisation des murs...

...effet de : - Autoriser le bâtiment à une marge latérale de ± 3.93 m lieu de 6 mètres (Grille H -101). - Autoriser un mur arrière du bâtiment à une marge de ± 6,67 mètres au lieu de 12 mètres (Grille H-101). - Autoriser un mur de soutènem...

...ticles exclus F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss u...

...foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 77, boul Desjardins Est . Nature : Permettre une enseigne murale supplémentaire et non adjacente à une voie circulation Effet : Une décision favorable du...

...les exclus F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoris...

...ise à : 1. Autoriser le panneau métallique de classe 5 comme revêtement extérieur sur une petite partie du mur arrière du bâtiment, alors que ce revêtement est interdit au règlement de zonage 1200 N.S. ; 2. Autoriser l'...