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Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...n d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi que les matériaux de la clôture. Soumis au PIIA...

...AGER DU TERRAIN .................................................................... 20 IMPLANTATION D’UNE CLTURE, D’UN MURET, D’UNE HAIE OU D’UN MURET DE SOUTÈNEMENT ................................................................................

...ICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ............................................................................... 61 RÈGLES CONCERNAN...

...s intempéries, pouvant servir de décoration ou de support à une enseigne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par...

...t 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et c...

...n’en change pas l’usage, comme défini dans le Code de construction du Québec, ni n’en affecte l’intégrité structurale, les murs ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtime...

...nt sur une rue. La superficie maximale cumulative des enseignes rattachées au bâtiment est de 7 % de la superficie du mur sur lequel elles sont installées. Il est permis, uniquement dans le cas d’un terrain d’angle ou d’un terrain transversal,...

...érard-Alie monte en 2022 l’exposition Réminiscence pour souligner les 15 ans d’une œuvre significative de sa carrière : la murale sur la Old Brewery Mission à Montréal. Signée par le collectif ArtduCommun , cette œuvre iconique marqua le début d’u...

...ment. Une piscine creusée doit être implantée à au moins 1,5 mètre d’un bâtiment principal. Une clôture ou un muret est requis pour contrôler l’accès à une piscine creusée et doit respecter les dispositions mentionnées ci-dessous....

...tes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher ou un poteau de manière à ne pas constituer un danger pour les personnes ayant une incapacité visuelle....

...1,2 mètre de hauteur ou toute piscine amovible ayant moins de 1,4 mètre de hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la pla...

Année : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur sud du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Organisme MU MU est un organisme de bienfaisance qui transforme l’espace public mon...

...anchements aux services municipaux (égout et aqueduc); Plan d’implantation avec bâtiment(s), stationnement, topographie, mur de soutènement, clôture, arbres (à couper et à conserver), site de dépôt des matières résiduelles (bacs ou conteneurs);...

...anchements aux services municipaux (égout et aqueduc); Plan d’implantation avec bâtiment(s), stationnement, topographie, mur de soutènement, clôture, arbres (à couper et à conserver), site de dépôt des matières résiduelles (bacs ou conteneurs);...

Année : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur nord du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique Située sur le mur nord-ouest du Cabaret BMO, Cinémascope ...

...e de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation mineure 2025 -00103 – Mur de soutènement au 150, place Fabien -Drapeau Immeuble : Lot 6 227 267, du Cadastre du Québec, circonscripti...

...9, 10 Commerce (C) F- Dispositions spécialesLes matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal.abrogéLes dispositions du chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par un usage de la classe...

...rivé à l’avant du bâtiment. Dans tou s les cas, l’implantation du bâtiment doit permettre de conserver la murale présente sur le mur du cabaret BMO, qui occupe approximativement les 8,6 premiers m ètres du mur la...

...xtérieures agréables autour des bâtiments. Bonifier l’affichage extérieur. Favoriser les aménagements paysagers, les murales et les constructions permettant d'éviter les graffitis. Améliorer l’accessibilité universelle aux commerces....

...et d’autoriser : • le panneau métallique de classe 5 comme revêtement extérieur sur une petite partie du mur arrière du bâtiment, alors que ce revêtement est interdit au règlement de zonage 1200 N.S. ; • l'aire de chargement...

...ipifera Méta -séquoia Métasequoia glyptostroboides Ostryer de Virginie Ostrya virginiana Phellodendron de l’Amur Phellodendron amurense Phellodendron de l’Amur ‘Macho’ Phellodendron amurense ‘Macho’ Épinette de Norvège...

...classe 5 (panneau d’acier profilé et lisse), bien que prohibé à la grille des spécifications C-251 ; 4° Autoriser que les murs de soutènement dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Dans la cour latérale gauche, autorise...

...municipaux — saisons hivernales 2026-2027 à 2030-2031 5.5. Attribution du contrat 2026-46 — Travaux de sécurisation des murs de l'hôtel de Ville de Sainte- Thérèse 5.6. Contrat 2026-50 — Construction d'une passerelle cyclable au coin du bou...

...classe 5 (panneau d’acier profilé et lisse), bien que prohibé à la grille des spécifications C-251 ; 4) Autoriser que les murs de soutènement dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Dans la cour latérale gauche, autorise...