...8 CHAPITRE 2 OBJECTIFS ET CRITÈRES APPLICABLES AUX ZONES DE PIIA ..................... 10 SECTION 1 ZONE DE PIIA : LE VILLAGE ............................................................................. 10 ZONE D’APPLICATION.................
...tion architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2021
...sol – Réhabilitation non terminée PPU SECTEUR DE LA GARE | PORTRAIT DU TERRITOIRE | 13 TERRITOIRES D’INTÉRÊT Noyau de village patrimonial Le cœur historique de Sainte-Thérèse est identifié comme un noyau de village patrimonial. Ce secteur...
...commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), la Ville reçoit quatre (4) billets pour l’événement " Village en blanc " ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Mylène M...
...èse- de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne, ainsi qu'une partie du lot 115-279 du cadastre du Village de Sainte-Thérèse, division d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie de territoire est identifiée par...
............................................................ 258 SECTION 8 ENSEIGNES AUTORISÉES DANS LES ZONAES DU « VILLAGE » ......................... 259 DOMAINE D’APPLICATION .............................................................
...75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage)...
...au 2 ime tage des btiments, sauf lusage C2-03-14 - Clinique vtrinaire qui est permis partout G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) �...
...au 2 ime tage des btiments, sauf lusage C2-03-14 - Clinique vtrinaire qui est permis partout G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) �...
...75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage)...
...jet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) PIIA (construction & agrandissement) PIIA (affichage) ...
...imum 75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) ; PIIA (construction & agrandissement) ; PIIA (affichage) ; Projet...
...bjet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) PIIA (construction & agrandissement) PIIA (affichage) Proj...
...es secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Gare, le Village, le boulevard Curé-Labelle. ** Incluant matériaux et main-d’œuvre. Pour des travaux réalisés par le propriétaire, la...
...Thérèse de Blainville – demande de commandite 10.6 Minous parmi nous — demande de subvention 10.7 5 à 7 du Village - demande d'autorisation pour une terrasse temporaire — Prohibition Bar à Bière 10.8 5 à 7 du Village -...
...rotection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Bois-des-Filion 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Village en blanc — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q...
...ement autour des rues Blainville et Turgeon ainsi qu’une fonction résidentielle. Le centre-ville, qui constitue le noyau villageois d’origine de Sainte- Thérèse, revêt également un caractère patrimonial et compte plusieurs bâtiments d’intérêt...