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...on de tourbe ou de gazon en pièce ou prélèvement de terre arable Aucune exigence A1-01 -04 Culture de céréa le ou de plante oléagineuse Aucune exigence A1-01 -05 Culture de légume Aucune exigence A1-01 -06 Culture de noix Aucu...

...cases disponibles. L’aménagement d’un stationne- ment étagé ou souterrain permettrait ainsi d’offrir l’opportunité d’implanter un développement mixte et emblématique pour le secteur. Cette intention d’aménagement permet donc de maximiser le...

...rosion. Sont inclus dans les végétaux, tous les éléments naturels tels que les arbres, les arbustes, les arbrisseaux et les plantes. Déblai Décapage du sol arable et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le niveau d’une part...

...les par un mur mitoyen, ou se touchent en tout ou en partie. HAIE: Alignement continu formé d'arbustes ou de plantes ayant pris racines et dont les branchages entrelacés peuvent être taillés à une hauteur variable. HAUTE...

...es immeubles d’organismes communautaires et afin de lutter contre les îlots de chaleur urbains , l a Ville plantera annuellement une vingtaine d’arbres sur de s propriétés dépourvues d’arbre en cour avant dans des secteur...

...ement situés au centre de l’îlot Blainville / Saint-Joseph / Dubois / Turgeon à des fins de courte durée et y implanter des horodateurs; Offrir des espaces de stationnement de longue • durée en périphérie et en faire des...

...e domaine, indiquant la localisation et les dimensions de tous les espaces garnis, ou destinés à l’être, avec du gazon, des plantes couvre-sols, des arbustes ou des arbres, le cas échéant; 19° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé pa...

...yle du btiment principal et l’environnement sur le terrain 47 Objectifs Critères b) Une enseigne dtache est implante un endroit stratégique sur le terrain c) Le positionnement de l’enseigne déta chée offre une visibilité maximale...

...et os; - Filtres et résidus de café moulu ou de thé; - Nourriture pour animaux. Résidus verts - Fleurs, plantes et terre de rempotage; - Résidus de plate -bande, chaume, feuilles et rognures de gazon; - Petites branches...

...du présent règlement, avec la Ville de Sainte-Thérèse permettant à un service de vélopartage, préférablement BIXI, d’implanter et d’exploiter une station de vélopartage à l’emplacement réservé et aménagé conformément à l’article 11 du...

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -92 (P -2) N.S. AV IS PU BL IC es t do nn é pa r le so us sign é aux pe rso nn es intéres sé es ayant le dro it de sign er un e dem and e d'ap pro ba tion......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T......

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil......

AVIS PUBLIC - Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19......